Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler les modalités de fonctionnement d'une classe spécialisée à l'école des Promelles

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Convention avec le Centre hospitalier d'Alès pour régler les modalités de fonctionnement d'une classe spécialisée à l'école des Promelles

Cote/Cotes extrêmes

6W166

Date

1999

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement service Affaires scolaires

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT, Primaires

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