Police des marchés

1
Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association des commerçants et artisans de la Halle d'Alès : Statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1993 - 1995

Cote

1W659
- Contexte : Index W
- Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association...
2
Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

1991 - 1994

Cote

1W659
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation...
3
S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

1991 - 1994

Cote

1W779
- Contexte : Index W
- S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
4
Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain

Date

1993 - 1994

Cote

1W659
- Contexte : Index W
- Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993)...
5
Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs, chrysanthèmes

Date

1941-1992

Cote

3W637
- Contexte : Index W
- Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

Date

1987-1991

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
7
Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

1986-1990

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
8
Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations d'activité

Date

1987-1990

Cote

3W634
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
9
Marchés forains : demandes d'emplacements

Date

1987-1990

Cote

3W639
- Contexte : Index W
- Marchés forains : demandes d'emplacements
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
10
Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation, plans des emplacements des marchands (dont un seul daté du 1er Mars 1990)

Date

1970-1990

Cote

3W631
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
11
Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération des Amis des Cévennes" (marché aux puces)

Date

11 mai 1990

Cote

1W671
- Contexte : Index W
- Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération...
12
Marché de gros

Date

1980-1989

Cote

3W636
- Contexte : Index W
- Marché de gros
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
13
Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

Date

1987-1989

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
14
Projet de marché aux antiquités et à la brocante, rue Albert 1er

Date

1989

Cote

3W639
- Contexte : Index W
- Projet de marché aux antiquités et à la brocante, rue...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
15
Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

1908-1989

Cote

3W640
- Contexte : Index W
- Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche matin

Date

1986-1987

Cote

3W746
- Contexte : Index W
- Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
17
Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1984-1986

Cote

3W633
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement,...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires, quinzaine commerciale

Date

1985

Cote

2W955
- Contexte : Index W
- U.C.I.A. : Demandes d'autorisations d'animations, foires,...
19
Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

1979-1983

Cote

3W633
- Contexte : Index W
- Marché de l'Abbaye : demandes d'emplacement, cessations...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de la Résistance puis Bruèges) : réglementation, emplacements, liste des marchands, plans non datés

Date

1970-1979

Cote

3W636
- Contexte : Index W
- Marché de gros (vieux marché, place des Martyrs de...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Résultats de la recherche

Association des usagers du marché de l'Abbaye, Association des commerçants et artisans de la Halle d'Alès : Statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

Date

Cote

Contexte : Index W

Inauguration du Marché de l'Abbaye (2 juillet 1993) : discours, coupures de presse, bilan de l'opération, achat de mobilier urbain

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché aux plants, réglementation de la vente des fleurs, chrysanthèmes

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : demande d'emplacement, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marchés forains : demandes d'emplacements

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : plan de la Halle-parking, réglementation, plans des emplacements des marchands (dont un seul daté du 1er Mars 1990)

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération des Amis des Cévennes" (marché aux puces)

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de gros

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Courrier avec les commerçants des Prés Saint-Jean

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Projet de marché aux antiquités et à la brocante, rue Albert 1er

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Abattoir, marché aux bestiaux : réglements, taxes levées par les Régies Municipales, contrôle sanitaire des marchés

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Création du marché des Prés Saint-Jean le dimanche matin

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Marché de l'Abbaye : réglementation, demandes d'emplacement, cessations d'activité

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :