Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération des Amis des Cévennes" (marché aux puces)

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Convention entre la Ville d'Alès et l'association "Fédération des Amis des Cévennes" (marché aux puces)

Cote/Cotes extrêmes

1W671

Date

11 mai 1990

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat d'Adjoints

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

POLICE, Police des marchés

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