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Résultats de la recherche

1

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)

Date

2012

Cote

8W789

2

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie

Date

2008-2009

Cote

8W487

3

Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012

Date

2012

Cote

8W188

4

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 08/10/2009 - 04/04/2010 et C.T.P. (Comité Technique Paritaire) : 11/02/2010

Date

2009-2010

Cote

8W141

5

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 16/10/2008, 05/02/2009

Date

2008-2009

Cote

8W140

6

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)

Date

2006-2008

Cote

8W139

7

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)

Date

1997-2006

Cote

8W138

8

Sensibilisation Sécurité au Travail :

Date

2009

Cote

8W137

9

C.R. des réunions et des visites Sécurité au Travail. Analyse des risques liés à une activité professionnelle

Date

2007-2008

Cote

8W136

10

Réunion Prévention des Risques : Pôle Environnement Urbain/Nature

Date

jeudi 10 novembre 2005

Cote

8W136

11

Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques professionnels (divers chantiers) et dotations vestimentaires

Date

2008-2009

Cote

8W135

12

Actions Sécurité au Travail. Rencontres Sécurité au Travail

Date

2008

Cote

8W134

13

Rencontres Sécurité au Travail. Actions de sensibilisation

Date

2006-2007

Cote

8W133

14

Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises de Santé au Travail) : abattoir, centre nautique, service FS/ATSEM, locaux de Mairie Prim

Date

2009

Cote

8W132

15

Élaboration d'un dossier technique amiante des établissements de la commune d'Alès : appel d'offres, réunion service Patrimoine

Date

2005-2006

Cote

8W132

16

Déménagement de la DRH au 1er étage des services techniques

Date

2006-2007

Cote

8W132

17

Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil des fiches de données de sécurité avec mise à jour n° 1, 10/02/2009. Fiches de données de sécurité marché 2009-2010 (produits d'entretien)

Date

2002-2010

Cote

8W132

18

Projet P.A.S.S. (Prévenir par l'Accueil et la Sensibilisation à la Sécurité) : mallette pédagogique (présentation réunion 22/12/2009)

Date

2009

Cote

8W132

19

Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé au travail. Convientions. Semaine Québécoise, 11-15/06/2012. Rencontres France-Québec, 2013

Date

2012-2014

Cote

8W131

20

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)

Date

Entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2013

Cote

8W130

21

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)

Date

2009-2013

Cote

8W129

22

L'évaluation des risques professionnels : document unique version phase 1 et phase 2 (avec mise à jour)

Date

2004-2006

Cote

8W128

23

Démarche de prévention

Date

2012

Cote

8W127

24

Démarche de prévention

Date

2011

Cote

8W126

25

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2013-2015

Cote

8W125

26

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2010-2013

Cote

8W124

27

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)

Date

2010-2012

Cote

8W123

28

Missions d'inspection, courrier ACFI (agent chargé de fonction d'inspection)

Date

2005-2007

Cote

8W122

29

Registres des arrêtés Agglo 2007

Date

2007

Cote

8W119

30

Registres des arrêtés Agglo 2006

Date

2006

Cote

8W118

31

Registres des arrêtés Agglo 2005

Date

2005

Cote

8W117

32

Registres des arrêtés Agglo 2004

Date

2004

Cote

8W116

33

Registres des arrêtés Agglo 2003

Date

2003

Cote

8W115

34

Registre des arrêtés Agglo 2002

Date

2002

Cote

8W114

35

Registre des arrêtés Agglo 1998-2001

Date

1998-2001

Cote

8W113

36

Registre des arrêtés Agglo 1993-1997

Date

1993-1997

Cote

8W112

37

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

Date

2013

Cote

8W61

38

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Elections et Affaires militaires, Proximité, Funéraire, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale

Date

-

Cote

8W61

39

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 21 avril 2005

Cote

6W998

40

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

Date

lundi 12 décembre 2005

Cote

6W998

41

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

Date

vendredi 03 décembre 2004

Cote

6W998

42

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

lundi 27 juin 2005

Cote

6W998

43

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

mercredi 28 avril 2004

Cote

6W998

44

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 07 avril 2005

Cote

6W998

45

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 23 septembre 2004

Cote

6W998

46

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 16 février 2006

Cote

6W998

47

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

Date

samedi 17 juin 2006

Cote

6W998

48

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 27 juin 2003

Cote

6W997

49

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 décembre 1987

Cote

6W997

50

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

51

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

Date

jeudi 10 avril 2003

Cote

6W997

52

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008

Date

jeudi 09 novembre 2006

Cote

6W997

53

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal

Date

mercredi 26 février 2003

Cote

6W997

54

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal

Date

vendredi 16 décembre 1988

Cote

6W997

55

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

56

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

57

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

58

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

59

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

mardi 27 juin 2006

Cote

6W996

60

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

Date

mercredi 10 décembre 2003

Cote

6W996

61

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu

Date

vendredi 16 décembre 2005

Cote

6W996

62

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

63

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

64

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

65

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

66

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

67

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail

Date

1998

Cote

6W995

68

Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de l'I.N.S.E.E.

Date

1993, 1994, 1995, 1997

Cote

6W995

69

Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

70

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)

Date

1986, 1991, 1995-1996

Cote

6W995

71

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

Date

1992-1997

Cote

6W995

72

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)

Date

1954-2001

Cote

6W994

73

Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et Thierry Pantel, athlète

Date

1990-1991

Cote

6W994

74

Délibérations : Création d'emplois B.A.S.

Date

1981-1989

Cote

6W993

75

Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du tableau des effectifs

Date

1966-1996

Cote

6W993

76

Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.

Date

1982-1986

Cote

6W993

77

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997

Date

1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997

Cote

6W993

78

Délibérations : Création d'emplois de cabinet

Date

1971-1995

Cote

6W993

79

Délibérations : Création d'emplois contractuels

Date

1995-1996

Cote

6W993

80

Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie

Date

1965-1995

Cote

6W993