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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)
Cote
8W789
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Formation sur la prévention des inondations : cadre...
2

Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût d'entretien par le privé et en régie
Cote
8W487
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Masse salariale service A.T.S.E.M .: Evolution du coût...
3

Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012
Cote
8W188
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Proximité : Rapport d'activité, bilan 2012
4

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 08/10/2009 - 04/04/2010 et C.T.P. (Comité Technique Paritaire) : 11/02/2010
Cote
8W141
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville...
5

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville et Agglo : 16/10/2008, 05/02/2009
Cote
8W140
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité) Ville...
6

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
Cote
8W139
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
7

Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
Cote
8W138
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions C.H.S. (Comité d'Hygiène et de Sécurité)
8

Sensibilisation Sécurité au Travail :
Cote
8W137
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sensibilisation Sécurité au Travail :
9

C.R. des réunions et des visites Sécurité au Travail. Analyse des risques liés à une activité professionnelle
Cote
8W136
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.R. des réunions et des visites Sécurité au Travail....
10

Réunion Prévention des Risques : Pôle Environnement Urbain/Nature
Cote
8W136
 Date
jeudi 10 novembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion Prévention des Risques : Pôle Environnement...
11

Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques professionnels (divers chantiers) et dotations vestimentaires
Cote
8W135
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actions Sécurité au Travail. Sensibilisation aux risques...
12

Actions Sécurité au Travail. Rencontres Sécurité au Travail
Cote
8W134
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actions Sécurité au Travail. Rencontres Sécurité au...
13

Rencontres Sécurité au Travail. Actions de sensibilisation
Cote
8W133
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rencontres Sécurité au Travail. Actions de sensibilisation
14

Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises de Santé au Travail) : abattoir, centre nautique, service FS/ATSEM, locaux de Mairie Prim
Cote
8W132
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de visite C.M.I.S.T. (Centre Médical Interentreprises...
15

Élaboration d'un dossier technique amiante des établissements de la commune d'Alès : appel d'offres, réunion service Patrimoine
Cote
8W132
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Élaboration d'un dossier technique amiante des établissements...
16

Déménagement de la DRH au 1er étage des services techniques
Cote
8W132
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déménagement de la DRH au 1er étage des services techniques
17

Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil des fiches de données de sécurité avec mise à jour n° 1, 10/02/2009. Fiches de données de sécurité marché 2009-2010 (produits d'entretien)
Cote
8W132
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pôle Enfance Jeunesse service FS / ATSEM : recueil...
18

Projet P.A.S.S. (Prévenir par l'Accueil et la Sensibilisation à la Sécurité) : mallette pédagogique (présentation réunion 22/12/2009)
Cote
8W132
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet P.A.S.S. (Prévenir par l'Accueil et la Sensibilisation...
19

Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé au travail. Convientions. Semaine Québécoise, 11-15/06/2012. Rencontres France-Québec, 2013
Cote
8W131
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Partenariat avec le Québec sur le thème de la santé...
20

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)
Cote
8W130
 Date
Entre le 1er janvier 2010 et le 31 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique...
21

Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique relatif à l'évaluation des risques professionnels)
Cote
8W129
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Document unique Ville / Agglo D.U.E.R. (document unique...
22

L'évaluation des risques professionnels : document unique version phase 1 et phase 2 (avec mise à jour)
Cote
8W128
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • L'évaluation des risques professionnels : document...
23

Démarche de prévention
Cote
8W127
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Démarche de prévention
24

Démarche de prévention
Cote
8W126
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Démarche de prévention
25

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W125
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
26

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W124
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
27

Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé de fonction d'inspection/sauveteur secouriste du travail)
Cote
8W123
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI/SST (agent chargé...
28

Missions d'inspection, courrier ACFI (agent chargé de fonction d'inspection)
Cote
8W122
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Missions d'inspection, courrier ACFI (agent chargé...
29

Registres des arrêtés Agglo 2007
Cote
8W119
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2007
30

Registres des arrêtés Agglo 2006
Cote
8W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2006
31

Registres des arrêtés Agglo 2005
Cote
8W117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2005
32

Registres des arrêtés Agglo 2004
Cote
8W116
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2004
33

Registres des arrêtés Agglo 2003
Cote
8W115
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2003
34

Registre des arrêtés Agglo 2002
Cote
8W114
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 2002
35

Registre des arrêtés Agglo 1998-2001
Cote
8W113
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 1998-2001
36

Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
Cote
8W112
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
37

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports
Cote
8W61
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement...
38

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Elections et Affaires militaires, Proximité, Funéraire, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale
Cote
8W61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Elections...
39

C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 21 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
40

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)
Cote
6W998
 Date
lundi 12 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
41

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)
Cote
6W998
 Date
vendredi 03 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
42

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
lundi 27 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
43

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
mercredi 28 avril 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
44

C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 07 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
45

C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 23 septembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
46

C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W998
 Date
jeudi 16 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
47

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)
Cote
6W998
 Date
samedi 17 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
48

C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
49

C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 décembre 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1987 : Dossier et procès-verbal
50

C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W997
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan...
51

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
jeudi 10 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal
52

Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services municipaux bâtiment rue Michelet, plan de formation Ville et C.C.A.S. 2006-2008
Cote
6W997
 Date
jeudi 09 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu C.T.P. Ville 2006 : Mouvements des services...
53

C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
Cote
6W997
 Date
mercredi 26 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Catégorie C Ville 2003 : Procès-verbal
54

C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
Cote
6W997
 Date
vendredi 16 décembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.A.P. Ville 1988 : Dossier et procès-verbal
55

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
lundi 13 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
56

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique
Cote
6W996
 Date
lundi 10 avril 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
57

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W996
 Date
mardi 23 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
58

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003
Cote
6W996
 Date
lundi 10 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
59

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005
Cote
6W996
 Date
mardi 27 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
60

C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
mercredi 10 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
61

C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
Cote
6W996
 Date
vendredi 16 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.T.P. Agglo 2005 : Dossier et compte-rendu
62

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
63

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
64

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
65

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
66

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
67

R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail
Cote
6W995
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • R.E.A.L., régie des eaux : Contrats de travail
68

Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de l'I.N.S.E.E.
Cote
6W995
 Date
1993, 1994, 1995, 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Effectifs de la Communauté de Communes. Enquête de...
69

Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences agents de Saint-Jean-du-Gard
70

Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle, syndicats intercommunaux, lycée Jean-Baptiste Dumas, services fiscaux, foncier, cadastre, Cercle Nautique des Cévennes, A.C.A. (Alès Cévennes Athlétisme)
Cote
6W995
 Date
1986, 1991, 1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de mise à disposition Ville d'Alès et Mutuelle,...
71

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)
Cote
6W995
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
72

Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles appartenant à la collectivité. Personnel bénéficiant d'un logement. Contrats, règlement, statut. Conciergeries sportives (1997)
Cote
6W994
 Date
1954-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conciergeries : Conditions d'occupation d'immeubles...
73

Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et Thierry Pantel, athlète
Cote
6W994
 Date
1990-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat publicitaire conclu entre la Ville d'Alès et...
74

Délibérations : Création d'emplois B.A.S.
Cote
6W993
 Date
1981-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois B.A.S.
75

Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du tableau des effectifs
Cote
6W993
 Date
1966-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois. Actualisation du...
76

Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.
Cote
6W993
 Date
1982-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Emplois spécifiques B.A.S.
77

Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997
Cote
6W993
 Date
1981, 1983, 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Organigrammes de la Ville d'Alès 1981-1997
78

Délibérations : Création d'emplois de cabinet
Cote
6W993
 Date
1971-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois de cabinet
79

Délibérations : Création d'emplois contractuels
Cote
6W993
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois contractuels
80

Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie
Cote
6W993
 Date
1965-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations : Création d'emplois spécifiques Mairie