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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux
Cote
8W261
 Date
Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives 2012 - 4ème circonscription...
2

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux
Cote
8W261
 Date
Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin....
3

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux
Cote
8W260
 Date
dimanche 29 mai 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions....
4

Référendum 2000 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 24 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum 2000 : Procès-verbaux
5

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 13 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes 1999 : Procès-verbaux
6

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections
Cote
5W74
 Date
24/04/ et 08/05/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison...
7

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux
Cote
5W935
 Date
dimanche 15 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales 1998 : Procès-verbaux
8

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
9

Elections Municipales : Procès-verbaux
Cote
4W607
 Date
11-18/06/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Municipales : Procès-verbaux
10

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
31/05/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège...
11

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux
Cote
4W836
 Date
20,27-03-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux
12

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires,...
13

Elections européennes : Procès-verbaux
Cote
4W471
 Date
dimanche 12 juin 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections européennes : Procès-verbaux
14

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats
Cote
4W202
 Date
23-03-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux...
15

Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux
Cote
4W201
 Date
21-03-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux
16

Régionales : Procès-verbaux
Cote
4W21
 Date
22 et 29-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Régionales : Procès-verbaux
17

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
18

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
19

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux
Cote
4W606
 Date
20-09-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne...
20

Cantonales Ouest : Procès-verbaux
Cote
4W21
 Date
22 et 29-03-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cantonales Ouest : Procès-verbaux
21

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux
Cote
4W20
 Date
22 et 29-03--1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux
22

Elections sénatoriales : Procès-verbaux
Cote
4W471
 Date
dimanche 29 novembre 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections sénatoriales : Procès-verbaux
23

COGES : Elections
Cote
4W263
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
24

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
31/01/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
25

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)
Cote
2W103
 Date
21 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
26

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections
Cote
5W74
 Date
05/06/ et 12/06/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription...
27

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
28

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement
Cote
1W960
 Date
17 novembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes...
29

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)
Cote
1W960
 Date
17 novembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal...
30

COGES : Elections
Cote
4W262
 Date
1982-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
31

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux
Cote
1W960
 Date
21 novembre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges...
32

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement
Cote
1W960
 Date
24 octobre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
33

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
29-11-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
34

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
28/01/1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation...
35

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
36

Elections municipales : résultats
Cote
1W866
 Date
1925 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections municipales : résultats
37

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
25-10-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
38

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats
Cote
1W866
 Date
1945 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections cantonales : recensement général des votes...
39

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)
Cote
5W428
 Date
18/05/1976 au 25/01/1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers...
40

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...