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1

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux

Date

Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012

Cote

8W261

2

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261

3

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

8W260

4

Référendum 2000 : Procès-verbaux

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

5

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

6

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

24/04/ et 08/05/1998

Cote

5W74

7

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux

Date

dimanche 15 mars 1998

Cote

5W935

8

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

9

Elections Municipales : Procès-verbaux

Date

11-18/06/1995

Cote

4W607

10

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

11

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux

Date

20,27-03-1994

Cote

4W836

12

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

13

Elections européennes : Procès-verbaux

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

14

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202

15

Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux

Date

21-03-1993

Cote

4W201

16

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

17

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

18

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

19

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

Date

20-09-1992

Cote

4W606

20

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

21

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

22

Elections sénatoriales : Procès-verbaux

Date

dimanche 29 novembre 1992

Cote

4W471

23

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

24

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

25

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

26

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

05/06/ et 12/06/1988

Cote

5W74

27

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

28

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

29

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

30

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

31

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

32

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

33

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

34

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

35

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

36

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

37

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

38

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats

Date

1945 - 1976

Cote

1W866

39

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428

40

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765