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60 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment H.L.M. des Prés Rasclaux (1995), esquisse opération « Prairie » (1998)
Cote
6W837
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Projet de démolition de l'ancien bâtiment...
2

Mission interministérielle d'Inspection du logement social. Rapport avant contradiction (N°00-147). Vérification de l'O.P.H.L.M. d'Alès
Cote
6W822
 Date
Décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission interministérielle d'Inspection du logement...
3

Logis cévenols : Commission d'expulsions
Cote
6W569
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Logis cévenols : Commission d'expulsions
4

Courrier Services Techniques - service Communication pour conférence de presse, inauguration, confection plaquettes et panneaux : Signature convention de partenariat entre H.L.M. et G.D.F.
Cote
6W435
 Date
vendredi 15 décembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier Services Techniques - service Communication...
5

Dossier administratif demande de financement de l' O.P.H.L.M. pour postes gardiens d'immeubles
Cote
6W387
 Date
Novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier administratif demande de financement de l'...
6

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mardi 29 juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
7

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 14 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
8

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 26 mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
9

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
samedi 24 mai 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
10

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 22 octobre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
11

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2003
Cote
5W680
 Date
mercredi 18 décembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
12

Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Compte financier de l'année 2002
Cote
5W680
 Date
mercredi 09 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation au Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
13

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Budget 2004
Cote
5W680
 Date
mercredi 17 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols....
14

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 05 février 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
15

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Nouveau logo : Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 20 novembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
16

Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
Cote
5W680
 Date
mercredi 17 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de Conseil d'Administration des Logis Cévenols
17

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W680
 Date
mardi 30 juillet 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
18

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W680
 Date
mercredi 09 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
19

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols. Etats financiers 2002 (rapport de présentation et livre des annexes). Opération " Plan stratégique de Patrimoine " : Synthèse du relevé effectué par le bureau VERITAS
Cote
5W680
 Date
vendredi 27 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
20

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des Logis Cévenols : Dossier
Cote
5W680
 Date
mercredi 12 mars 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
21

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 26 avril 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
22

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 12 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
23

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
mardi 02 octobre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
24

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. et rapport de présentation états financiers et compte financier 2000
Cote
5W679
 Date
mardi 26 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
25

Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation états financiers et compte financier 2001
Cote
5W679
 Date
jeudi 20 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration des H.L.M. Rapport de présentation...
26

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 21 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
27

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M.
Cote
5W679
 Date
vendredi 1er juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
28

Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration des H.L.M. Budget 2002
Cote
5W679
 Date
mardi 18 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de procès-verbal du Conseil d'Administration...
29

Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
Cote
5W541
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activité O.P.H.L.M. 1998
30

Commission d'attribution des logements : étude du listing des demandeurs
Cote
4W639
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'attribution des logements : étude du listing...
31

H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution logement, organigramme, fonctionnement du parc HLM
Cote
4W639
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Election des membres de la Commission d'attribution...
32

H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
Cote
4W638
 Date
Entre le 25 février 1999 et le 29 juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1999 et 2000
33

H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
Cote
4W637
 Date
Entre le 04 mars 1997 et le 10 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1997 et 1998
34

H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
Cote
4W636
 Date
Entre le 02 février 1996 et le 17 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1996
35

H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
Cote
4W635
 Date
Entre le 16 août 1995 et le 22 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. : Conseils d'Administration 1995
36

H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le C.C.A.S. pour locaux
Cote
4W635
 Date
07-03-1994 24-10-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conventions de location avec l'A.S.P.I. et le...
37

H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
Cote
4W635
 Date
21-04-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Règlement intérieur
38

H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant M.Jean-Pierre Hayotte, Directeur-Adjoint
Cote
4W635
 Date
25-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • H.L.M. Conseil d'Administration : Délibération nommant...
39

Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric, membre du Conseil d'administration de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
27-07-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté préfectoral désignant Mme Marie-Christine Peyric,...
40

Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.
Cote
4W635
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité de l'O.P.H.L.M.