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Résultats de la recherche

1

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : garanties d'emprunts

Date

1920 - 1965

Cote

2W746

2

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Bruèges)

Date

26 octobre 1950

Cote

-

3

Travaux de voirie aux Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) de la route de Salindres

Date

1951

Cote

2W543

4

Aménagement de Clavières - Chantilly : projet de construction d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : plans

Date

1951 - 1952

Cote

2W543

5

Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont de Grabieux, pour construction d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Date

1953 - 1954

Cote

2W543

6

O.P.H.L.M. : construction d'immeubles aux Prés Rasclaux

Date

1954

Cote

1W871

7

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Les Promelles)

Date

3 août 1954

Cote

-

8

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Prés Rasclaux)

Date

7 mars 1955

Cote

-

9

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Les Promelles)

Date

17 mars 1955

Cote

-

10

Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : logements économiques normalisés "Opération Million", les Promelles : demande de permis de construire : plans

Date

22 juin 1955

Cote

2W543

11

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

24 octobre 1955

Cote

-

12

Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

Date

1956

Cote

1W390

13

Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) Ville d'Alès, 5e tranche : plan parcellaire

Date

1956

Cote

2W602

14

Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche

Date

1957

Cote

2W57

15

Office Public d'H.L.M. : présentation du projet architectural

Date

1957

Cote

2W64

16

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles municipaux et d'immeubles acquis par la Ville

Date

1957 - 1963

Cote

2W754

17

O.P.H.L.M. : secteur industrialisé 6e tranche : plans

Date

1957-1959

Cote

3W732

18

Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution

Date

1957

Cote

2W66

19

Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche

Date

1957

Cote

2W58

20

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

19 août 1957

Cote

-

21

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

10 octobre 1957

Cote

-

22

Office Public d'H.L.M. : compte personnel

Date

1958

Cote

2W64

23

Office Public d'H.L.M. : extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration

Date

1958 - 1960

Cote

2W64

24

Office Public d'H.L.M. : devis, travaux supplémentaires

Date

1958

Cote

2W64

25

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

14 mars 1958

Cote

-

26

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : Secteur industrialisé : 6e tranche : Plan de masse

Date

1959

Cote

2W491

27

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

13 novembre 1959

Cote

-

28

Office Public d'H.L.M. : correspondance

Date

1960 - 1966

Cote

2W64

29

O.P.H.L.M. : Budget

Date

1960

Cote

3W724

30

Rénovation urbaine : convention Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) chargé de l'opération + avenants à la convention

Date

1960 - 1971

Cote

2W730

31

Construction de logements plaine Saint-Félix par l'O.P.H.L.M.

Date

1960-1964

Cote

3W879

32

Office Public d'H.L.M. : concours séparés

Date

1960 - 1966

Cote

2W64

33

Rénovation urbaine : bilan de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (30 septembre 1963) en vue d'obtenir la garantie communale sur l'avance du Fonds National d'Aménagement du Territoire (F.N.A.T.)

Date

1960 - 1963

Cote

2W730

34

Rapport Roche, Inspecteur des Finances : éléments de réponse sur les normes de construction des Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Date

1960

Cote

1W720

35

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 50 logements au lotissement du Moulinet

Date

1960

Cote

2W952

36

Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

Date

19 septembre 1960

Cote

-

37

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 70 logements à la plaine Saint Félix

Date

1961 - 1962

Cote

2W953

38

Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds de commerce acquis par la Ville d'Alès à l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Date

1961 - 1964

Cote

2W729

39

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 150 logements à la Montée de Silhol

Date

1961

Cote

2W952

40

Rénovation urbaine : rapports, notes et bilans de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) et des Services Techniques

Date

1961 - 1975

Cote

2W729