Rapport Roche, Inspecteur des Finances : éléments de réponse sur les normes de construction des Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Rapport Roche, Inspecteur des Finances : éléments de réponse sur les normes de construction des Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

Cote/Cotes extrêmes

1W720

Date

1960

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Secrétariat Général

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, O.P.H.L.M.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.