Navigation régime des eaux

1
Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

Date

mars 1984

Cote

4W379
- Contexte : Index W
- Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie...
2
Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

Date

1942-1970

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Association syndicale du canal de Larnac. Subventions...
3
Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

Date

1963-1965

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
4
Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

1963-1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête...
5
Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

06-07-1964

Cote

4W334
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement du canal des Moulins
6
Evaluation du canal des Moulins

Date

1960-1963

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Evaluation du canal des Moulins
7
Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

Date

1953-1954

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Travaux au canal de Larnac. Projet de construction...
8
Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

Date

1951-1953

Cote

4W339 (8)
- Contexte : Index W
- Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique...
9
Réparations à la digue du Moulin Neuf

Date

1925-1950

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Réparations à la digue du Moulin Neuf
10
Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

Date

1879-1924

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations...
11
Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

Date

1922-1923

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue...
12
Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

27-08-1900

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Contrat de juge de paix contradictoirement avec M....
13
Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

Date

1851-1873

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg...
14
Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur...
15
Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

1964

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble...
16
Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

1927

Cote

4W338
- Contexte : Index W
- Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit...
17
Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

Date

1954

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Adjudication des travaux de construction mur du quai...
18
Projet d'aménagement de la prise d'eau

Date

1941

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Projet d'aménagement de la prise d'eau
19
Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

Date

sans date

Cote

4W339
- Contexte : Index W
- Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture...

Résultats de la recherche

Aménagement des Gardons : Projet du barrage de la Borie sur le Gardon de Mialet. Présentation générale

Date

Cote

Contexte : Index W

Association syndicale du canal de Larnac. Subventions et conventions

Date

Cote

Contexte : Index W

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de suppression du canal des Moulins : Enquête de déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Evaluation du canal des Moulins

Date

Cote

Contexte : Index W

Travaux au canal de Larnac. Projet de construction d'une station d'épuration. Cession du barrage du Moulin Neuf par le syndicat du canal de Larnac

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête en vue de la déclaration d'utilité publique de la dérivation des eaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Réparations à la digue du Moulin Neuf

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal de Larnac : Travaux d'amélioration, réclamations de divers propriétaires, prolongement du canal. Rapport géologique sur le projet de champ d'épandage

Date

Cote

Contexte : Index W

Enquête sur la fosse septique du canal de Larnac avenue Carnot

Date

Cote

Contexte : Index W

Contrat de juge de paix contradictoirement avec M. Boisson contenant l'état du canal des Moulins (1 plan)

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal de Larnac. Alignement du Gardon. Quai du faubourg de Rochebelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Droit d'eau de la Compagnie des Forges d'Alais sur le canal des Moulins. Ordonnance du 12/02/1838

Date

Cote

Contexte : Index W

Expropriation dame Samouilhan née Angeau (immeuble canal des Moulins)

Date

Cote

Contexte : Index W

Canal des Moulins : Droits de propriété. Registre manuscrit copie de documents par M.Martel (1732-1890)

Date

Cote

Contexte : Index W

Adjudication des travaux de construction mur du quai avenue Carnot et couverture du collecteur communal

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'aménagement de la prise d'eau

Date

Cote

Contexte : Index W

Protection des rives du Gardon quai des Etats : ouverture chenal

Date

Cote

Contexte : Index W