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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de lotir : Chambre de Commerce et d'Industrie, Francis Cabannat : terrain Bas Rieu Est
Cote
8W272
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de lotir : Chambre de Commerce et d'Industrie,...
2

Quartier Chantilly-Clavières. Avis favorable au projet de lotissement Pagès-Planchet. Edification d'une salle de culte protestante
Cote
4W316
 Date
1958
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quartier Chantilly-Clavières. Avis favorable au projet...
3

Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir. Travaux V.R.D.
Cote
4W286
 Date
1979-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir....
4

Lotissement Les Jardins de Conilhères (Conilhères Sud) : Demande d'autorisation de lotir
Cote
4W284
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Les Jardins de Conilhères (Conilhères Sud)...
5

Création du lotissement du Moulinet sur un terrain de Monsieur Champeyrache. Elargissement du C.D. 229 de la rue du Canal
Cote
3W863
 Date
1959-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement du Moulinet sur un terrain...
6

Création du lotissement municipal de la Glacière : Appel d'offres (demande d'autorisation de lotissement du 15/11/1982)
Cote
3W863
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement municipal de la Glacière :...
7

Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac Sud : Modificatif
Cote
3W859
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement du lotissement municipal de Croupillac...
8

Lotissement municipal de Croupillac : Convention géomètre
Cote
3W859
 Date
1978
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Croupillac : Convention géomètre
9

Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement industriel, lieu-dit "Mas Goirand et Chambon" : notice explicative, plans
Cote
3W331
 Date
30 juillet 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement...
10

Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères sud : Règlement du lotissement (1979 - 1980), plans (30 mai 1980)
Cote
3W331
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères...
11

S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation de lotissement "Le clos du lycée", Z.A.C. du Moulinet : note de présentation, règlement du lotissement, programme des travaux, statuts de l'association syndicale libre, plans
Cote
3W331
 Date
30 janvier 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation...
12

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement des Forges de Tamaris
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
13

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Houlette, Bas Brésis
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
14

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Benoit, Measson, Gravil
Cote
2W148
 Date
2 avril 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
15

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement André, impasse de la Chadenède : Décompte des travaux
Cote
2W148
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
16

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Gard, la Pierre Plantée
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
17

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement "Le Petit Nice", Chantilly
Cote
2W148
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
18

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements Jullian, Cité d'Urre, Violet, la Loubière
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements...
19

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement du quartier du Pont de Grabieux
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
20

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement Valette, la Prairie
Cote
2W148
 Date
1956 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...