S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation de lotissement "Le clos du lycée", Z.A.C. du Moulinet : note de présentation, règlement du lotissement, programme des travaux, statuts de l'association syndicale libre, plans

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation de lotissement "Le clos du lycée", Z.A.C. du Moulinet : note de présentation, règlement du lotissement, programme des travaux, statuts de l'association syndicale libre, plans

Cote/Cotes extrêmes

3W331

Date

30 janvier 1980

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Lotissement

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