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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Permis de lotir : Chambre de Commerce et d'Industrie, Francis Cabannat : terrain Bas Rieu Est
Cote
8W272
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Permis de lotir : Chambre de Commerce et d'Industrie,...
2

Création du lotissement municipal de la Glacière : Appel d'offres (demande d'autorisation de lotissement du 15/11/1982)
Cote
3W863
 Date
1982-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement municipal de la Glacière :...
3

Création du lotissement les Espinaux, Rieu Nord
Cote
2W90
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement les Espinaux, Rieu Nord
4

Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement industriel, lieu-dit "Mas Goirand et Chambon" : notice explicative, plans
Cote
3W331
 Date
30 juillet 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Robert Larrivière : Demande d'autorisation de lotissement...
5

Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir. Travaux V.R.D.
Cote
4W286
 Date
1979-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Combe-Julianne : Autorisation de lotir....
6

Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères sud : Règlement du lotissement (1979 - 1980), plans (30 mai 1980)
Cote
3W331
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement "Les jardins de Conilhères", Conilhères...
7

S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation de lotissement "Le clos du lycée", Z.A.C. du Moulinet : note de présentation, règlement du lotissement, programme des travaux, statuts de l'association syndicale libre, plans
Cote
3W331
 Date
30 janvier 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Fossac Lotissement : Demande d'autorisation...
8

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement des Forges de Tamaris
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
9

Création du lotissement du Moulinet sur un terrain de Monsieur Champeyrache. Elargissement du C.D. 229 de la rue du Canal
Cote
3W863
 Date
1959-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du lotissement du Moulinet sur un terrain...
10

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements Jullian, Cité d'Urre, Violet, la Loubière
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements...
11

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements Benoit, route d'Anduze et Derynck, Chantilly
Cote
2W147
 Date
1926 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissements...
12

Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement du quartier du Pont de Grabieux
Cote
2W148
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : Lotissement...
13

Demande de dérogation de lotissement Cabane, Rochebelle
Cote
2W90
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de dérogation de lotissement Cabane, Rochebelle
14

Demande de création de lotissement Roger Raffo, la Prairie
Cote
2W90
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Roger Raffo, la...
15

Demande de création de lotissement Mme de Retz de Servies, 6 bis et 8 rue d'Avejan
Cote
2W90
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement Mme de Retz de Servies,...
16

Aménagement de lotissements défectueux : textes, subventions, travaux
Cote
2W147
 Date
1952 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : textes, subventions,...
17

Demande de création de lotissement - jardin Alex Durant à la Prairie
Cote
2W90
 Date
1940 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement - jardin Alex Durant...
18

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement André, impasse de la Chadenède : Décompte des travaux
Cote
2W148
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
19

Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche : Lotissement Henri Roux, la Prairie
Cote
2W147
 Date
1929 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de lotissements défectueux : 3e tranche...
20

Demande de création de lotissement - jardin Dachet, chemin des Sports
Cote
2W90
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de création de lotissement - jardin Dachet,...