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Résultats de la recherche

1

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

2

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

3

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

4

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

5

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

6

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

8

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

9

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865

10

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

11

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

12

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

13

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

14

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

15

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

16

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

17

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

18

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

19

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

20

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26

Date

15-22-03-1998

Cote

4W205

21

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

22

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

23

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

24

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

25

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

26

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

27

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

28

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

29

Liste électorale générale de ABADIA Christiane Corinne à DURAND Pascal Daniel

Date

2016

Cote

8W70

30

Liste électorale générale de DURAND Pierre-Jacques à PALPACUER Ambre Yvette

Date

2016

Cote

8W71

31

Liste électorale générale de PALPACUER Bernard Roger à THEOPHILE Christopher Franck

Date

2016

Cote

8W72

32

Liste électorale générale de THEROND Chloé Laetitia à ZIANI Saliha

Date

2016

Cote

8W73

33

Liste électorale générale de AABIDDI Ayoub à DOMINIQUE Paulette Eléonore

Date

2016

Cote

8W74

34

Liste électorale générale de DOMITIN Angélique Marie à MICHARD Georgette Louise

Date

2016

Cote

8W75

35

Liste électorale générale de MICHAUD Bruno à ZYCH Johan

Date

2016

Cote

8W76

36

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260

37

Liste générale : de S à Z

Date

1973

Cote

1W100

38

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W101

39

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W102

40

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W103

41

Liste générale

Date

1982

Cote

1W104

42

Liste générale

Date

1982

Cote

1W105

43

Liste générale

Date

1982

Cote

1W106

44

Liste générale

Date

1982

Cote

1W107

45

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W144

46

Législatives : Listes électorales Canton Ouest

Date

1956

Cote

1W157

47

Législatives : Listes électorales Canton Est

Date

1956

Cote

1W158

48

Rectifications à la liste électorale

Date

1955, 1958, 1959

Cote

1W159

49

Rectifications à la liste électorale

Date

1959,1960 - 1965

Cote

1W160

50

Rectifications à la liste électorale

Date

1965 - 1969

Cote

1W161

51

Rectifications à la liste électorale

Date

1970, 1971

Cote

1W162

52

Rectifications à la liste électorale

Date

1972

Cote

1W163

53

Rectifications à la liste électorale

Date

1973

Cote

1W164

54

Rectifications à la liste électorale

Date

1974

Cote

1W165

55

Rectifications à la liste électorale

Date

1975

Cote

1W166

56

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W172

57

Rectifications à la liste électorale

Date

1976

Cote

1W173

58

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W174

59

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W175

60

Rectifications à la liste électorale

Date

1977

Cote

1W176

61

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W177

62

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W178

63

Rectifications à la liste électorale

Date

1978

Cote

1W179

64

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W180

65

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W181

66

Rectifications à la liste électorale

Date

1979

Cote

1W182

67

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W183

68

Rectifications à la liste électorale

Date

1980

Cote

1W184

69

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W185

70

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W186

71

Rectifications à la liste électorale

Date

1981

Cote

1W187

72

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W188

73

Rectifications à la liste électorale

Date

1982

Cote

1W189

74

Rectifications à la liste électorale

Date

1983

Cote

1W190

75

Européennes : Listes électorales Canton Sud Est

Date

1984

Cote

1W193

76

Européennes : Listes électorales Canton Nord Est

Date

1984

Cote

1W194

77

Européennes : Listes électorales Canton Ouest

Date

1984

Cote

1W195

78

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

79

Liste électorale générale

Date

1983

Cote

1W33

80

Listes générales de A à G

Date

1970

Cote

1W40