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1

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

2

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

3

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

4

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

5

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

6

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

8

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

9

Elections des représentants du personnel municipal titulaire auprès de la Commission Nationale Paritaire : liste électorale

Date

1971

Cote

1W865

10

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

11

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : listes d'émargement

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

12

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

13

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

14

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

15

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

16

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

17

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

18

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°11 à 16

Date

15-22-03-1998

Cote

4W203

19

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°17 à 21

Date

15-22-03-1998

Cote

4W204

20

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°22 à 26

Date

15-22-03-1998

Cote

4W205

21

Elections cantonales de mars 1998 : Listes d'émargement bureau de vote N°27 à 29

Date

15-22-03-1998

Cote

4W206

22

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

23

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

24

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

25

Registres d'incapacité électorale

Date

1938-1995

Cote

4W612

26

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

27

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

28

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

29

Liste électorale générale de ABADIA Christiane Corinne à DURAND Pascal Daniel

Date

2016

Cote

8W70

30

Liste électorale générale de DURAND Pierre-Jacques à PALPACUER Ambre Yvette

Date

2016

Cote

8W71

31

Liste électorale générale de PALPACUER Bernard Roger à THEOPHILE Christopher Franck

Date

2016

Cote

8W72

32

Liste électorale générale de THEROND Chloé Laetitia à ZIANI Saliha

Date

2016

Cote

8W73

33

Liste électorale générale de AABIDDI Ayoub à DOMINIQUE Paulette Eléonore

Date

2016

Cote

8W74

34

Liste électorale générale de DOMITIN Angélique Marie à MICHARD Georgette Louise

Date

2016

Cote

8W75

35

Liste électorale générale de MICHAUD Bruno à ZYCH Johan

Date

2016

Cote

8W76

36

Liste générale complémentaire municipale Liste générale complémentaire européenne 2015

Date

dimanche 1er mars 2015

Cote

8W260

37

Liste générale : de S à Z

Date

1973

Cote

1W100

38

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W101

39

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W102

40

Liste générale

Date

1980 ?

Cote

1W103