Filtrer les résultats
Multimédias
  • 144
  • 1
Période
  • 1
  • 142
Nom de l'inventaire
  • 140
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 4
145 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Cote
2W461
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
2

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Cote
3W14
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
3

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W205
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
4

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Cote
3W10
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
5

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W216
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
6

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1966 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
7

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
8

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Cote
2W991
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
9

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W203
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
10

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Cote
I D 77
 Date
26/04/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
11

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Cote
1W232
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Première révision quinquennale des évaluations foncières...
12

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Cote
3W36
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
13

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Cote
2W978
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
14

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
2W592
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
15

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Cote
3W25
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
16
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
17

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W215
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W224
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
19

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Cote
2W974
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Cote
2W981
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
21

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275
Cote
2W990
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
22

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH
Cote
3W40
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
23

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W207
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
24

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
Cote
2W499
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
25

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1967 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
26

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736
Cote
2W976
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
27

Taxes bail
Cote
2W478
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes bail
28

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394
Cote
3W9
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
29

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Cote
1W844
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
30

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ
Cote
3W39
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
31

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229
Cote
2W996
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
32

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W206
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
33

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W197
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
34

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Cote
3W208
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
35

Commission communale des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Commission communale des contributions directes
36

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299
Cote
3W2
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
38

Matrice des propriétés bâties
Cote
3W274
 Date
1911-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice des propriétés bâties
39

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116
Cote
3W22
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231
Cote
2W989
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...