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1
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6

2

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232

3

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti

Date

1983 - 1984

Cote

1W232

4

Patente. Taxe professionnelle

Date

1938 - 1986

Cote

1W232

5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576

6

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

1931 - 1940

Cote

1W652

7

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

Date

1986

Cote

1W844

8

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux

Date

1er janvier 1986

Cote

1W844

9

Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville

Date

1959

Cote

2W277

10

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

11

Révision de la contribution mobilière

Date

1941

Cote

2W477

12

Rôle primitif des taxes communales

Date

1942

Cote

2W477

13

Taxe vicinale

Date

1938 - 1939, 1943 - 1944

Cote

2W477

14

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478

15

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1967 - 1969

Cote

2W478

16

Taxes bail

Date

1958 - 1961

Cote

2W478

17

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1968 - 1969

Cote

2W478

18

Impôts des collectivités locales et divers établissements

Date

1962 - 1965

Cote

2W478

19

Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484

20

Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484

21

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

22

Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan

Date

1954

Cote

2W602

23

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

24

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500

Date

1974 - 1979

Cote

2W975

25

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976

26

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700

Date

1974 - 1979

Cote

2W977

27

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

28

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W979

29

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53

Date

1974 - 1979

Cote

2W980

30

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

31

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : M 352 à P 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W982

32

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : P 201 à R 313

Date

1974 - 1979

Cote

2W983

33

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : R 317 à S 380

Date

1974 - 1979

Cote

2W984

34

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : S 381 à Z 25

Date

1974 - 1979

Cote

2W985

35

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AB 1 à 393

Date

1968 - 1973

Cote

2W986

36

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AC 1 à 172

Date

1968 - 1973

Cote

2W987

37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178

Date

1968 - 1973

Cote

2W988

38

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989

39

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990

40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991