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Résultats de la recherche

1

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461

2

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

Date

1979

Cote

3W14

3

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W205

4

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

Date

1968 - 1973

Cote

3W10

5

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W216

6

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478

7

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576

8

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991

9

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W203

10

Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940

Date

26/04/1941

Cote

I D 77

11

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232

12

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

Date

1968 - 1973

Cote

3W36

13

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978

14

Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

1942

Cote

2W592

15

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

Date

1974 - 1979

Cote

3W25

16
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6

17

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W215

18

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W224

19

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974

20

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981

21

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990

22

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

Date

1968 - 1973

Cote

3W40

23

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W207

24

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499

25

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1967 - 1969

Cote

2W478

26

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976

27

Taxes bail

Date

1958 - 1961

Cote

2W478

28

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394

Date

1968 - 1973

Cote

3W9

29

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

Date

1986

Cote

1W844

30

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

Date

1968 - 1973

Cote

3W39

31

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229

Date

1968 - 1973

Cote

2W996

32

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W206

33

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W197

34

Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1980

Cote

3W208

35

Commission communale des contributions directes

Date

09/10/1942

Cote

I D 79

36

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1984

Cote

1W576

37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299

Date

1968 - 1973

Cote

3W2

38

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1967

Cote

3W274

39

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

Date

1974 - 1979

Cote

3W22

40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989