IMPOTS - Recherche

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1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

1885

Cote

REV 2/6
- Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties

Date

1972

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Première révision quinquennale des évaluations foncières...
3
Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti

Date

1983 - 1984

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
4
Patente. Taxe professionnelle

Date

1938 - 1986

Cote

1W232
- Contexte : Index W
- Patente. Taxe professionnelle
5
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

1986

Cote

1W576
- Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
6
Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

1931 - 1940

Cote

1W652
- Contexte : Index W
- Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
7
Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

Date

1986

Cote

1W844
- Contexte : Index W
- Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
8
Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux

Date

1er janvier 1986

Cote

1W844
- Contexte : Index W
- Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
9
Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville

Date

1959

Cote

2W277
- Contexte : Index W
- Direction générale des Impôts : Contributions directes...
10
Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

Date

1970

Cote

2W461
- Contexte : Index W
- Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
11
Révision de la contribution mobilière

Date

1941

Cote

2W477
- Contexte : Index W
- Révision de la contribution mobilière
12
Rôle primitif des taxes communales

Date

1942

Cote

2W477
- Contexte : Index W
- Rôle primitif des taxes communales
13
Taxe vicinale

Date

1938 - 1939, 1943 - 1944

Cote

2W477
- Contexte : Index W
- Taxe vicinale
14
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1966 - 1968

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
15
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1967 - 1969

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
16
Taxes bail

Date

1958 - 1961

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Taxes bail
17
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

Date

1968 - 1969

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
18
Impôts des collectivités locales et divers établissements

Date

1962 - 1965

Cote

2W478
- Contexte : Index W
- Impôts des collectivités locales et divers établissements
19
Répertoire du domaine communal aliéné

Date

1954 - 1957

Cote

2W484
- Contexte : Index W
- Répertoire du domaine communal aliéné
20
Etat des propriétés foncières municipales

Date

1949 - 1954

Cote

2W484
- Contexte : Index W
- Etat des propriétés foncières municipales
21
Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

Date

1942

Cote

2W499
- Contexte : Index W
- Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
22
Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan

Date

1954

Cote

2W602
- Contexte : Index W
- Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes,...
23
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

Date

1974 - 1979

Cote

2W974
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
24
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500

Date

1974 - 1979

Cote

2W975
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
25
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

Date

1974 - 1979

Cote

2W976
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
26
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700

Date

1974 - 1979

Cote

2W977
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
27
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

Date

1974 - 1979

Cote

2W978
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
28
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W979
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
29
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53

Date

1974 - 1979

Cote

2W980
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
30
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

Date

1974 - 1979

Cote

2W981
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
31
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : M 352 à P 200

Date

1974 - 1979

Cote

2W982
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
32
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : P 201 à R 313

Date

1974 - 1979

Cote

2W983
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
33
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : R 317 à S 380

Date

1974 - 1979

Cote

2W984
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
34
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : S 381 à Z 25

Date

1974 - 1979

Cote

2W985
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
35
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AB 1 à 393

Date

1968 - 1973

Cote

2W986
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
36
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AC 1 à 172

Date

1968 - 1973

Cote

2W987
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
37
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178

Date

1968 - 1973

Cote

2W988
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
38
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

Date

1968 - 1973

Cote

2W989
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
39
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

Date

1968 - 1973

Cote

2W990
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
40
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

Date

1968 - 1973

Cote

2W991
- Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

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La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

Date

Cote

Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

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Date

Cote

Contexte : Index W

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Index W

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle

Date

Cote

Contexte : Index W

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi

Date

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Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985

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Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux

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Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville

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Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

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Révision de la contribution mobilière

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Rôle primitif des taxes communales

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Taxe vicinale

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Date

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Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat

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Taxes bail

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Date

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Contexte : Index W

Impôts des collectivités locales et divers établissements

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Contexte : Index W

Répertoire du domaine communal aliéné

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Etat des propriétés foncières municipales

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