Finances - Recherche

1
Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

Date

2008

Cote

7W146
- Contexte : Index W
- Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire
2
Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
3
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
4
Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2007

Cote

7W146
- Contexte : Index W
- Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
5
Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972
- Contexte : Index W
- Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
6
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
7
Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

2006

Cote

7W146
- Contexte : Index W
- Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
8
Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M 14 : compte administratif

Date

2006

Cote

7W131
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M...
9
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
10
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
11
Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
12
Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
13
Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
14
Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
15
Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

1997-2002

Cote

6W461
- Contexte : Index W
- Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu...
16
Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

1999-2001

Cote

6W31 - 6W32
- Contexte : Index W
- Etude financière. Demande d'adhésion des communes à...
17
Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

1998 - 2001

Cote

5W753
- Contexte : Index W
- Service Incendie et de secours : Départementalisation....
18
Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

1996-2001

Cote

6W30
- Contexte : Index W
- Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion...
19
Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

1993-2001

Cote

6W33
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité
20
Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40
- Contexte : Index W
- Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Résultats de la recherche

Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

Date

Cote

Contexte : Index W

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M 14 : compte administratif

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Service Départemental d'Incendie et Secours : Compte-rendu de réunions, composition du Conseil d'Administration, transfert dépenses, étude fiscalité

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude financière. Demande d'adhésion des communes à la Communauté d'Agglo

Date

Cote

Contexte : Index W

Service Incendie et de secours : Départementalisation. Biens mobiliers transférés. Prise en charge des dépenses par S.D.I.S. Coût du personnel. Conventions de transfert Ville d'Alès et S.D.I.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Etude financière de la commune de Mialet. Demande d'adhésion à la Communauté d' Agglo. Statuts du « Pays Cévenol »

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Etats fiscaux des Communes. Fiscalité

Date

Cote

Contexte : Index W

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

Cote

Contexte : Index W