133 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protestation du comité local d'Alès des anciens combattants à l'encontre de deux anciens miliciens
Cote
1W957
 Date
1950
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Protestation du comité local d'Alès des anciens combattants...
Résultat n°2

Arrêts de la cour de justice du Gard prononçant la confiscation de biens de particuliers
Cote
1W957
 Date
1945 - 1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Arrêts de la cour de justice du Gard prononçant la...
Résultat n°3

Liste de propositions de jurés pour la cour de justice
Cote
1W957
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Liste de propositions de jurés pour la cour de justice
Résultat n°4

Liste des personnes destinées à assurer les fonctions d'assesseurs auprès de la chambre correctionnelle économique
Cote
1W957
 Date
1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Liste des personnes destinées à assurer les fonctions...
Résultat n°5

Liste des personnes susceptibles de faire partie du jury criminel du Gard
Cote
1W957
 Date
1946
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Liste des personnes susceptibles de faire partie du...
Résultat n°6

Liste établie pour la constitution d'une chambre civique appelée à se prononcer sur l'indignité nationale
Cote
1W957
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Liste établie pour la constitution d'une chambre civique...
Résultat n°7

Condamnation par la cour de justice : demandes de résidence
Cote
1W957
 Date
1948 - 1953
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Condamnation par la cour de justice : demandes de résidence
Résultat n°8

Archives allemandes récupérées à la Libération
Cote
1W957
 Date
Novembre 1943 - Août 1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Archives allemandes récupérées à la Libération
Résultat n°9

Plans de pacification intérieure et de paix présentés par le comité central de la Ligue de Pensée Française
Cote
1W956
 Date
Octobre 1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Plans de pacification intérieure et de paix présentés...
Résultat n°10

Service de guet, fusées, parachutes
Cote
1W956
 Date
1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Service de guet, fusées, parachutes
Résultat n°11

Régie de dépenses en dehors de la recette municipale. Défense passive. M. Arlaud, régisseur de dépenses. Documents divers
Cote
1W956
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Régie de dépenses en dehors de la recette municipale....
Résultat n°12

Cantonnements, états de dépenses des femmes de service des troupes d'opération
Cote
1W956
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Cantonnements, états de dépenses des femmes de service...
Résultat n°13

Recrues belges
Cote
1W956
 Date
1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recrues belges
Résultat n°14

Défense passive : éclairage, extinction des lumières
Cote
1W956
 Date
1939 - 1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Défense passive : éclairage, extinction des lumières
Résultat n°15

Soldes accordées aux mobilisés
Cote
1W956
 Date
1939 - 1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Soldes accordées aux mobilisés
Résultat n°16

Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer
Cote
1W955
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
Résultat n°17

Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer
Cote
1W955
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
Résultat n°18

Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer
Cote
1W954
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
Résultat n°19

Recensement des gardes des voies ferrées, patrouille
Cote
1W954
 Date
1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recensement des gardes des voies ferrées, patrouille
Résultat n°20

Travailleurs partis en Allemagne
Cote
1W953
 Date
1942 - 1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Travailleurs partis en Allemagne