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  1. Résultat n°1

    Protestation du comité local d'Alès des anciens combattants à l'encontre de deux anciens miliciens

    Date

    1950

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Protestation du comité local d'Alès des anciens combattants...
  2. Résultat n°2

    Arrêts de la cour de justice du Gard prononçant la confiscation de biens de particuliers

    Date

    1945 - 1946

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Arrêts de la cour de justice du Gard prononçant la...
  3. Résultat n°3

    Liste de propositions de jurés pour la cour de justice

    Date

    1944

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Liste de propositions de jurés pour la cour de justice
  4. Résultat n°4

    Liste des personnes destinées à assurer les fonctions d'assesseurs auprès de la chambre correctionnelle économique

    Date

    1945

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Liste des personnes destinées à assurer les fonctions...
  5. Résultat n°5

    Liste des personnes susceptibles de faire partie du jury criminel du Gard

    Date

    1946

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Liste des personnes susceptibles de faire partie du...
  6. Résultat n°6

    Liste établie pour la constitution d'une chambre civique appelée à se prononcer sur l'indignité nationale

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Liste établie pour la constitution d'une chambre civique...
  7. Résultat n°7

    Condamnation par la cour de justice : demandes de résidence

    Date

    1948 - 1953

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Condamnation par la cour de justice : demandes de résidence
  8. Résultat n°8

    Archives allemandes récupérées à la Libération

    Date

    Novembre 1943 - Août 1944

    Cote

    1W957

    • Contexte : Index W
    • Archives allemandes récupérées à la Libération
  9. Résultat n°9

    Plans de pacification intérieure et de paix présentés par le comité central de la Ligue de Pensée Française

    Date

    Octobre 1943

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Plans de pacification intérieure et de paix présentés...
  10. Résultat n°10

    Service de guet, fusées, parachutes

    Date

    1940

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Service de guet, fusées, parachutes
  11. Résultat n°11

    Régie de dépenses en dehors de la recette municipale. Défense passive. M. Arlaud, régisseur de dépenses. Documents divers

    Date

    1944

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Régie de dépenses en dehors de la recette municipale....
  12. Résultat n°12

    Cantonnements, états de dépenses des femmes de service des troupes d'opération

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Cantonnements, états de dépenses des femmes de service...
  13. Résultat n°13

    Recrues belges

    Date

    1940

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Recrues belges
  14. Résultat n°14

    Défense passive : éclairage, extinction des lumières

    Date

    1939 - 1943

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Défense passive : éclairage, extinction des lumières
  15. Résultat n°15

    Soldes accordées aux mobilisés

    Date

    1939 - 1940

    Cote

    1W956

    • Contexte : Index W
    • Soldes accordées aux mobilisés
  16. Résultat n°16

    Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer

    Date

    1944

    Cote

    1W955

    • Contexte : Index W
    • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
  17. Résultat n°17

    Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    1W955

    • Contexte : Index W
    • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
  18. Résultat n°18

    Service des gardes des voies ferrées : états des vacations à payer

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    1W954

    • Contexte : Index W
    • Service des gardes des voies ferrées : états des vacations...
  19. Résultat n°19

    Recensement des gardes des voies ferrées, patrouille

    Date

    1944

    Cote

    1W954

    • Contexte : Index W
    • Recensement des gardes des voies ferrées, patrouille
  20. Résultat n°20

    Travailleurs partis en Allemagne

    Date

    1942 - 1943

    Cote

    1W953

    • Contexte : Index W
    • Travailleurs partis en Allemagne