FINANCES - Recherche

1
Commune d'Alès contre SARL NARO, les cars du Mont Bouquet

Date

2006-2009

Cote

7W820
- Contexte : Index W
- Commune d'Alès contre SARL NARO, les cars du Mont Bouquet
2
Réunion publique avec Max Roustan : résultats de l'enquête téléphonique, budget 2006 de la Ville d'Alès

Date

24 mars 2006

Cote

7W465
- Contexte : Index W
- Réunion publique avec Max Roustan : résultats de l'enquête...
3
Ville d'Alès : budget primitif (B.P.)

Date

2006

Cote

7W465
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès : budget primitif (B.P.)
4
Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2012

Cote

7W453
- Contexte : Index W
- Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en...
5
Budget Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

Date

2011 - 2012

Cote

7W453
- Contexte : Index W
- Budget Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
6
Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2007 - 2011

Cote

7W452
- Contexte : Index W
- Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en...
7
Budget Ville d'Alès

Date

2010 - 2012

Cote

7W451
- Contexte : Index W
- Budget Ville d'Alès
8
Budget Ville d'Alès

Date

2007 - 2009

Cote

7W450
- Contexte : Index W
- Budget Ville d'Alès
9
Demandes de subventions Relance économique locale 2009 (Commission Constantin). Projet de développement et d'intégration de la Mine Témoin dans le Centre Scientifique et Culturel d'Alès. Agrandissement du Musée du Colombier. Transfert du Musée Minéralogique de l'Ecole des Mines d'Alès. Transfert du Musée des Vallées Cévenoles de Saint-Jean-du-Gard.

Date

2009

Cote

7W433
- Contexte : Index W
- Demandes de subventions Relance économique locale 2009...
10
Association de Défense des Intérêts et Contribuables Alésiens (A.D.I.C.A.) contre Ville d'Alès : communication documents financiers pour le dîner débat de présentation du budget 1996 de la Ville d'Alès

Date

1997 - 1998

Cote

7W393
- Contexte : Index W
- Association de Défense des Intérêts et Contribuables...
11
Association de Défense des Intérêts et Contribuables Alésiens (A.D.I.C.A.) contre Ville d'Alès : communication bilans financiers du marché aux puces

Date

1997 - 1998

Cote

7W393
- Contexte : Index W
- Association de Défense des Intérêts et Contribuables...
12
Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

Date

18 décembre 2008

Cote

7W391
- Contexte : Index W
- Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon...
13
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

Date

2009

Cote

7W391
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable...
14
Budgets Ville d'Alès : poste comptable d'Alès M 14

Date

2007 - 2012

Cote

7W390
- Contexte : Index W
- Budgets Ville d'Alès : poste comptable d'Alès M 14
15
Contentieux Franck Chabannes / Christophe Rivenq, directeur de la publication du journal de la Ville d'Alès : Diffamation Franck Chabannes (A.D.I.C.A.) au sujet de la municipalisation de l'eau

Date

1997 - 1999

Cote

7W355
- Contexte : Index W
- Contentieux Franck Chabannes / Christophe Rivenq, directeur...
16
Requête de la Société Cévennes Environnement / Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) pour une offre non retenue

Date

1994 - 1995

Cote

7W353
- Contexte : Index W
- Requête de la Société Cévennes Environnement / Syndicat...
17
Affaire Braconnier : Différend sur les qualités de la prestation des travaux d'aménagement d'espaces verts de la place des Cévennes (Développement Social des Quartiers)

Date

1991 - 2001

Cote

7W349
- Contexte : Index W
- Affaire Braconnier : Différend sur les qualités de...
18
Concession de la signalétique commerciale : Dossier SICOM

Date

1993 - 1998

Cote

7W347
- Contexte : Index W
- Concession de la signalétique commerciale : Dossier...
19
Ville d'Alès. Budget primitif

Date

2004

Cote

7W265
- Contexte : Index W
- Ville d'Alès. Budget primitif
20
P.I.S.T. OASIS tranche II : appels d'offres, plans et pièces comptables

Date

1997 - 1998

Cote

7W225
- Contexte : Index W
- P.I.S.T. OASIS tranche II : appels d'offres, plans...

Résultats de la recherche

Commune d'Alès contre SARL NARO, les cars du Mont Bouquet

Date

Cote

Contexte : Index W

Réunion publique avec Max Roustan : résultats de l'enquête téléphonique, budget 2006 de la Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Ville d'Alès : budget primitif (B.P.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Association de Défense des Intérêts et Contribuables Alésiens (A.D.I.C.A.) contre Ville d'Alès : communication documents financiers pour le dîner débat de présentation du budget 1996 de la Ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Association de Défense des Intérêts et Contribuables Alésiens (A.D.I.C.A.) contre Ville d'Alès : communication bilans financiers du marché aux puces

Date

Cote

Contexte : Index W

Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon : rapport d'observations définitives Communauté d'Agglomération du Grand Alès : exercices 2002 à 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : poste comptable M 14 : budget primitif (B.P.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Budgets Ville d'Alès : poste comptable d'Alès M 14

Date

Cote

Contexte : Index W

Contentieux Franck Chabannes / Christophe Rivenq, directeur de la publication du journal de la Ville d'Alès : Diffamation Franck Chabannes (A.D.I.C.A.) au sujet de la municipalisation de l'eau

Date

Cote

Contexte : Index W

Requête de la Société Cévennes Environnement / Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) pour une offre non retenue

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire Braconnier : Différend sur les qualités de la prestation des travaux d'aménagement d'espaces verts de la place des Cévennes (Développement Social des Quartiers)

Date

Cote

Contexte : Index W

Concession de la signalétique commerciale : Dossier SICOM

Date

Cote

Contexte : Index W

Ville d'Alès. Budget primitif

Date

Cote

Contexte : Index W

P.I.S.T. OASIS tranche II : appels d'offres, plans et pièces comptables

Date

Cote

Contexte : Index W