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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune

Cote/Cotes extrêmes

6W852

Date

Exercices 1994 et suivants

Modalités d'entrées

Versement n°22-2008, Direction Générale des Services

Présentation du contenu

 IV) Fournitures et services.V)  SACIVA. Chambre Régionale des Comptes 2001. Lettre d'observations provisoires N° 1057 du 24/12/2001. Rapport d'observations définitives. Réponse du Maire du 21/02/2002 à la Cour Régionale des Comptes

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Généralités