Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune

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Archives de la commune d'Alès

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune

Cote/Cotes extrêmes

6W850

Date

Exercices 1994 et suivants

Modalités d'entrées

Versement n°22-2008, Direction Générale des Services

Présentation du contenu

I) Subventions accordées par la commune

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Généralités

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