Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Budget Primitif 1994, Budget annexes de l'eau, de l'assainissement et de l'abattoir soumis à l'avis de la Chambre Régionale des Comptes. Avis de la Chambre. Arrêté préfectoral

Cote/Cotes extrêmes

6W870

Date

1994

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 30-2008, Administration Générale

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières