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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
2

Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues
Cote
6W999
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
3

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Ville d'Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
4

Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire) 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du D.O.B. (débat d'orientation budgétaire)...
5

Budget Primitif 1994, Budget annexes de l'eau, de l'assainissement et de l'abattoir soumis à l'avis de la Chambre Régionale des Comptes. Avis de la Chambre. Arrêté préfectoral
Cote
6W870
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Primitif 1994, Budget annexes de l'eau, de l'assainissement...
6

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W852
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
7

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune.
Cote
6W851
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
8

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W850
 Date
Exercices 1994 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
9

Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de la commune
Cote
6W849
 Date
Exercices 1987 et suivants
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre Régionale des Comptes. Examen des comptes de...
10

KPMG Fiduciaire de France. Diagnostic financier commune d'Alès
Cote
6W848
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • KPMG Fiduciaire de France. Diagnostic financier commune...
11

Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes du Languedoc-Roussillon sur les exercices 1987 et suivants
Cote
6W832
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Observations définitives de la Chambre Régionale des...
12

Marché de maîtrise d'œuvre programme des travaux Production, Syndical, Communal du Syndicat de l'Avène
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre programme des travaux Production,...
13

Commission d'appel d'offres programmes communaux et syndicaux 2003 du Syndicat de l'Avène
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres programmes communaux et...
14

Programme communal 2003 - Lot 1 : Bagard, Ribaute les Tavernes et Saint-Christol-lez-Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W590
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 2003 - Lot 1 : Bagard, Ribaute les...
15

Inventaire du matériel et du mobilier des écoles maternelles et primaires
Cote
6W529
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel et du mobilier des écoles maternelles...
16

Inventaire général par article (listing)
Cote
6W529
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire général par article (listing)
17

Inventaire du matériel et du mobilier dans les bâtiments, foyers de jeunes
Cote
6W529
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel et du mobilier dans les bâtiments,...
18

Inventaire du matériel dans les services administratifs et techniques
Cote
6W529
 Date
1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire du matériel dans les services administratifs...
19

Patrimoine : Programme
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Programme
20

Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des recettes
Cote
6W528
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses et des...
21

Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses
Cote
6W527
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, grand livre des dépenses
22

Patrimoine : Balance comptable
Cote
6W526
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Balance comptable
23

Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre des dépenses et des recettes
Cote
6W526
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre...
24

Patrimoine : Actif, état de l'inventaire, compte de gestion
Cote
6W525
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, état de l'inventaire, compte de...
25

Patrimoine : Immobilisations
Cote
6W525
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Immobilisations
26

Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre des dépenses, immobilisations
Cote
6W525
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patrimoine : Actif, compte de gestion, grand livre...
27

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs
Cote
6W480
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation...
28

Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite
Cote
6W475
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de...
29

Marché avec société SOCOTRAL. Convention pour traitement encombrants collectés par le service communautaire
Cote
6W473
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché avec société SOCOTRAL. Convention pour traitement...
30

Convention d’assistance : Amélioration des installations de chauffage à la crèche « les Blacous » commune de Saint-Privat-des-Vieux B.E.T. Pantel - Architecte Rouge
Cote
6W471
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d’assistance : Amélioration des installations...
31

Convention mission de pilotage, d'animation et d'aide au projet d'agglomération : NICAYA
Cote
6W468
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention mission de pilotage, d'animation et d'aide...
32

Mission d'assistance à l'élaboration d'un projet d'agglomération NICAYA, avec factures
Cote
6W468
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance à l'élaboration d'un projet d'agglomération...
33

Marché n° 00M00012 : Aménagement bureaux rez de chaussée hôtel Communautaire.- lot 6 : Stores rideaux : Manufacture de stores du Languedoc
Cote
6W466
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché n° 00M00012 : Aménagement bureaux rez de chaussée...
34

Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures
Cote
6W460
 Date
2004-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Enquête origine - destination clientèle et configuration...
35

Consultation : Mise en place d'un service de transport communautaire restructuré pour 2005 : TRANS'ID
Cote
6W460
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation : Mise en place d'un service de transport...
36

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal
Cote
6W459
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation pour le transport des élèves du primaire...
37

Marché négocié : Transport des élèves du primaire de Saint-Martin de Valgalgues : Cars du Mont Bouquet
Cote
6W459
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié : Transport des élèves du primaire de...
38

Consultation mise en place service de transport communautaire restructuré pour 2005. 1ère phase : Assistance juridique pour le choix du mode de gestion
Cote
6W443
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation mise en place service de transport communautaire...
39

Consultation assistance technique pour la préparation du plan de déplacements urbains. Pièces du marché
Cote
6W443
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation assistance technique pour la préparation...
40

Marché négocié. Fourniture matériel de billetique&sur réseau transport en commun Galaxie : ASCOM Monétel. Avenant n° 1 et pièces comptables
Cote
6W443
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié. Fourniture matériel de billetique&sur...