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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)
Cote
5W340
 Date
1995-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou...
2

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)
Cote
5W341
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou...
3

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)
Cote
5W342
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou...
4

Demande de pose d'enseignes (avec date de l'autorisation municipale)
Cote
5W343
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseignes (avec date de l'autorisation...
5

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'autorisation municipale)
Cote
5W344
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseigne (avec date de l'autorisation...
6

Demande de pose d'enseignes (avec date de l'autorisation municipale)
Cote
5W345
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseignes (avec date de l'autorisation...
7

Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions, contrats, arrêtés SICOM, DECAUX / SIROCCO, GIROD
Cote
6W126
 Date
1993-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions,...
8

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie Gialdini, Culture Vélo, 278 quai de Bilina
Cote
6W127
 Date
vendredi 12 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie...
9

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL JALES, boutique Jules, 9 rue du docteur Serres
Cote
6W127
 Date
mercredi 26 novembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL...
10

Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation municipale) : N° 2000/11 : THOMAS Séverine, Action Tuning, 1 avenue Carnot
Cote
6W127
 Date
mardi 09 mai 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation...
11

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues SCHINCARIOL, boulangerie 91 avenue d'Anduze
Cote
6W127
 Date
mardi 15 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues...
12

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société Manulettres, magasin 1.2.3., 2 rue du docteur Serres
Cote
6W127
 Date
vendredi 06 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société...
13

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07 : Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon, quai du Mas d'Hours
Cote
6W127
 Date
14/01/2003 et 03/06/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07...
14

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme Gérard, optique ESTEVE, 29 rue d'Avéjan
Cote
6W127
 Date
vendredi 17 octobre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme...
15

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot, GUIRAUD, route d'Uzès
Cote
6W127
 Date
jeudi 19 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot,...
16

Simple demande de pose d'enseigne: N° 2003/13 : Cabinet Daniel Sauvage, AGF, 59 boulevard Gambetta
Cote
6W127
 Date
mardi 07 octobre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne: N° 2003/13 : Cabinet...
17

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2004/02 : Melle Plagne, SARL les Plagnettes, boutique Comptoir des Cotonniers, 14 rue d'Avéjan
Cote
6W127
 Date
mardi 20 janvier 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2004/02 : Melle...
18

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/02 : ANCELY Laurent, Dock Games, 27 rue Saint-Vincent
Cote
6W127
 Date
dimanche 26 janvier 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/02 : ANCELY...
19

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/ ? : Panneaux publicitaires mobiles Le Cratère mois de décembre 2003
Cote
6W127
 Date
vendredi 31 octobre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/ ? : Panneaux...
20

Simple demande de pose d'enseigne : n° 2003/06 : Antoine RODRIGUEZ, Bureautiqu'A, 38 avenue de Stalingrad
Cote
6W127
 Date
mardi 29 avril 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Simple demande de pose d'enseigne : n° 2003/06 : Antoine...