Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 01-2004, Urbanisme, 07/01/2004
Présentation du contenu
1) N° 99/01 : COMTE Anne-Laure, Centre des Opticiens Mutualistes, 13 rue d'Avéjan : 09/04/1999
2) N° 99/02 et 99/02 bis : SARL FOLIO SCRIPT 32 Faubourg d'Auvergne : 09/04 et 31/05/1999
3) N° 99/03 : FOURNIER Marianne, Institut de beauté,1 place général Leclerc : 11/05/1999
4) N° 99/04 : ASSEDIC Languedoc Roussillon, 10 rue Claris : 25/06/1999
5) N° 99/05 : DORADO Martine, Brasserie, place de l'Abbaye : 24/08/1999
6) N° 99/06 : RENVIER, FLY, quai du Mas d'Hours : 17/09/1999
7) N° 99/07 : VILA Robert, Centre de formation routière européen, place des Martyrs de la Résistance : 15/10/1999
8) N° 99/08 : FALLET Raymond, JENNYFER, 3, 5, rue Sauvages : 20/10/1999
9) N° 99/09 : CORNUT Dominique, SARL AURA, 179 Grand Rue : 14/10/1999
10) N° 99/10 : Fédération Crédit Mutuel Méditerranéen 15 rue de la République : 03/12/1999
11) N° 99/11 : SARL ADN Bijouterie, 1, 2 place de la Mairie : 03/12/1999
12) N° 99/12 : BNP DOAT 7 avenue général de Gaulle : 03/12/1999
13) N° 99/13: BNP, 39 rue d'Avéjan : 12/01/2000
14) N° 99/14 : Groupe Envergure, Hôtel 1ère classe, chemin des sports : 23/12/1999
15) N° 2000/01 : D.R.T.P., agence AGF, rue d'Etienne d'Orves : 18/02/2000
16) N° 2000/02 : D.R.T.P., agence AGF, 17 rue Albert 1er : 18/02/2000
17) N° 2000/03 : JURGA Daniel, dépannage électroménager, 19 rue Florian : 07/02/2000
18) N° 2000/04 : D.R.T.P., boulevard Louis Blanc avenue général de Gaulle : 18/02/2000
19) N° 2000/05 : D.R.T.P., 18 rue Albert 1er : 18/02/2000
20) N° 2000/06 : D.R.T.P., 10 bis rue d'Avéjan : 18/02/2000
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
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