Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)

Cote/Cotes extrêmes

5W340

Date

1995-1996

Importance matérielle

Dossiers 1-19

Modalités d'entrées

Versement n° 01-2004, Urbanisme, 07/01/2004

Présentation du contenu

1) N° 95 x 0006 : NOGAREDE, agence UAP, 1 bis rue des Frères Chotard : 18/07/1995

2) N° 95 x 0007 : FOSSAT Laurent, 1 bis avenue Marcel Cachin : 12/07/1995

3) N° 95 x 0008 : OLMI Daniel, 14 place Gabriel Péri : 31/10/1995

4) N° 95 x 0010 : RICHARD André -  Le pain choc - 27 bis route du pont de Grabieux : 03/10/1995

5) N° 95 x 0031: RAGUIN François, SCI ROKAD IMMOBILIER, Z.A.C. du Rieu : 16/05/1995

6) N° 95 x 0080 : ROCA Jean-Luc, 42 quai Boissier de Sauvages : 12/05/1995

7) N° 95 x 0085 : BONNARD Jean Francis, Casino France, 9 rue Edgar Quinet : 13/06/1995

8) N° 95 x 0099 : TOURNAIRE Gérard, 1 rue Pottier : 06/06/1995

9) N° 95 x 0109 : DELORT Philippe, la Mondiale assurance vie, 7 avenue du général de Gaulle : 26/06/1995

10) N° 96/01 : PLATON Maurice, S.C.I. le Murat, 22 rue Duclaux Monteils : 03/05/1996

11) N° 96/02 : RENUCCI, assurance Concorde Générale, 11 rue Beauteville : 22/08/1996

12) N° 96/03 : BELTRAN - S.A. DECATHLON, quai du Mas d'Hours : 01/10/1996

13) N° 96/04 : Trésorerie Générale du Gard, Quai Boissier de Sauvages et 22 Grand Rue Jean Moulin : 08/10/1996

14) N° 96/05 : ROLLAND Corinne - S.A. DECATHLON, Quai du Mas d'Hours : 04/11/1996

15) N° 96/06 : JOLIVET, Société LMBC, Rocade Est : 21/11/1996

16) N° 96/07 : THUEL Françoise, Intérim ECCO, 1 rue du commandant Audibert : 25/11/1996

17) N° 96/08 : MOREL Frédéric, automobiles Ford, 15 avenue de la Gibertine : 04/12/1996

18) N° 96/09 : GERARD Emmanuel, LISSAC Opticien, 20 rue d'Avéjan : 25/11/1996

19) N° 96/10 : GUDIMARD Thierry, AXA  assurances, 8 rue Balore : 20/01/1997

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières