5W2-5W599
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 01-2004, Urbanisme, 07/01/2004
Présentation du contenu
1) Groupe Trade Marketing Service, tabac, esplanade de Clavières ( ne contient pas l'autorisation municipale) : 29/01/2002
2) Groupe Trade Marketing Service, tabac, 311 bis quai de Bilina (ne contient pas l'autorisation municipale) : 29/01/2002
3) Groupe Trade Marketing Service, tabac, 10 rue de la Meunière (ne contient pas l'autorisation municipale) : 29/01/2002
4) Groupe Trade Marketing Service, tabac, 788 montée de Silhol (ne contient pas l'autorisation municipale) : 29/01/2002
5) Groupe Trade Marketing Service, tabac, place des Martyrs (ne contient pas l'autorisation municipale) : 29/01/2002
6) RAMBAUD Frédéric, agence immobilière, 9 rue Edgar Quinet (ne contient pas l'autorisation municipale) : 11/06/2002
7) ED, Centre Commercial, chemin des sports (ne contient pas l'autorisation municipale) : 25/06/2002
8) COMPA Frédéric, téléphonie , 55 avenue Carnot (ne contient pas l'autorisation municipale) : 03/10/2002
9) N° 2002/09 : SIB pour le compte de MMA, 15 rue Edgar Quinet - Autorisation du 29/10/2002 : 09/10/2002
10) A.G.P., 15 Rue Edgard Quinet (ne contient pas l'autorisation municipale) : 26/04/2002
11) Halle aux enfants, quai du Mas d'Hours (ne contient pas l'autorisation municipale) : 04/11/2002
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate