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675 résultats

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1

Communauté de Communes. Elections des représentants du personnel au C.T.P. 1995 : Textes, notes de services, listes et bulletins

Date

jeudi 23 novembre 1995

Cote

6W996

2

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

3

Elections législatives 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

10 et 17/06/2007

Cote

6W751

4

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats

Date

mardi 04 décembre 2001

Cote

6W281

5

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

6

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

7

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

8

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

9

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

10

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W279

11

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212

12

Elections présidentielles 2007 - 1er et 2ème tour : Tracts, bulletins de vote, résultats Midi Libre

Date

22/04, 06/05/2007

Cote

6W151

13

Liste générale 1997, de I à Z

Date

28 Février 1997

Cote

4W574

14

Liste générale 1997, de A à H

Date

28 Février 1997

Cote

4W573

15

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

16

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

17

Régionales : Circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22-03-1992

Cote

4W21

18

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

19

Cantonales Ouest : Affiche, circulaires, présidents, assesseurs, délégués

Date

22 et 29-03 1992

Cote

4W20

20

Elections régionales et cantonales : Tracts électoraux, propagande électorale, bulletins de vote et coupures de presse

Date

Entre le 15 mars 1998 et le 22 mars 1998

Cote

3W925