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1

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)

2

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

Date

27/10 - 26/11/1999

Cote

5W620

3

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

1999-2003

Cote

5W135

4

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76

5

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

6

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

7

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

8

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

Date

15/03/1998

Cote

5W75

9

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8

10

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8

11

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7

12

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972

13

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

14

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W902

15

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

Date

27-10-1993

Cote

4W901

16

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

17

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Sapeurs Pompiers : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

18

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W900

19

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

12-12-1985

Cote

4W899

20

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898

21

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Textes, documents syndicaux, liste de candidature, d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W897

22

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

Date

19-10-1989

Cote

4W896

23

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896

24

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

25

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

26

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

27

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

28

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

29

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

30

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

Date

17-11-1997

Cote

4W608

31

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

32

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

33

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

24-04-1960

Cote

4W532

34

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

26/10/1994- 25/11/1994

Cote

4W472

35

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

25/10/1989- 24/11/1989

Cote

4W472

36

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

37

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

38

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

21-11-1994

Cote

4W200

39

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

40

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200