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1

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470

2

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470

3

Procés verbal des élections

Date

12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962

Cote

-

4

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

5

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

24-04-1960

Cote

4W532

6

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622

7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

8

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

9

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1971

Cote

1W765

10

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

11

COGES : Elections

Date

03 avril 1973

Cote

1W470

12

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622

13

Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804

14

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

15

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622

16

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

17

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

18

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623

19

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

20

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76