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1

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480

2

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier

Date

1998-2000

Cote

6W480

3

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux

Date

1998

Cote

6W480

4

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479

5

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

6

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479

7

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries

Date

1997

Cote

6W479

8

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479

9

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)

Date

06/12/1995 et 05/02/1996

Cote

6W479

10

Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

mardi 31 mai 1994

Cote

6W479

11

Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)

Date

1995-1999

Cote

6W479

12

Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries

Date

1995

Cote

6W479

13

Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe

Date

mardi 10 mars 1998

Cote

6W479

14

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

15

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478

16

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 28 avril 1995

Cote

6W478

17

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes

Date

jeudi 22 juin 1995

Cote

6W478

18

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général

Date

1995

Cote

6W477

19

Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues

Date

vendredi 11 mars 1994

Cote

6W477

20

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.

Date

1995

Cote

6W477