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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN
Cote
6W480
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
2

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)
Cote
6W79
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
3

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier
Cote
6W480
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
4

Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)
Cote
6W479
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention tarification accès aux déchetteries du Grand...
5

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
6

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
Cote
6W478
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
7

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux
Cote
6W480
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation...
8

Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe
Cote
6W479
 Date
mardi 10 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du...
9

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
10

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
11

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
12

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
13

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général
Cote
6W477
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
14

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.
Cote
6W477
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
15

Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans
Cote
5W505
 Date
1993 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin...
16

Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo...
17

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)
Cote
6W479
 Date
06/12/1995 et 05/02/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours....
18

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes
Cote
6W478
 Date
jeudi 22 juin 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
19

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W478
 Date
vendredi 28 avril 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
20

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1989-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...