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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Où vont nos déchets ?
Cote
REV 52
 Date
15/01/1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 52 : Clinton

  • Où vont nos déchets ?
2

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1989-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...
3

Projet de construction d'une déchetterie
Cote
3W233
 Date
13 juin 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de construction d'une déchetterie
4

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
5

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)
Cote
6W479
 Date
Avril 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier...
6

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
Cote
6W478
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
7

Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin de Valgalgues : Appel d'offres, réunions de la Commission de délégation de service public, ordre de service au groupement COGEDE VOLPILIERE, convention de concession, gestion, procès-verbal de délimitation et plans
Cote
5W505
 Date
1993 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction et exploitation d'une déchetterie à Saint-Martin...
8

Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W477
 Date
vendredi 11 mars 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de cahier des charges de la déchetterie de Saint-...
9

Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W479
 Date
mardi 31 mai 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission délégation de service public. Procès-verbal...
10

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
11

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
12

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
13

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général
Cote
6W477
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
14

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : D.C.E.
Cote
6W477
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
15

Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)
Cote
6W479
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention tarification accès aux déchetteries du Grand...
16

Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo...
17

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W478
 Date
vendredi 28 avril 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
18

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes
Cote
6W478
 Date
jeudi 22 juin 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
19

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)
Cote
6W479
 Date
06/12/1995 et 05/02/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours....
20

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dénonciation des contrats des 2 déchetteries