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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
3

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
4

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
Cote
6W813
 Date
1998-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
5

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 19 juin 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
6

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
7

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
8

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »
Cote
6W873
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
9

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1998-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
10

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
11

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
12

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 14 décembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
15

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 12 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
17

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 04 octobre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
18

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
19

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W763
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
20

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 29 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
21

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
jeudi 22 juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
22

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès
Cote
6W924
 Date
jeudi 1er juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
23

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
24

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
25

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W768
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 30 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
28

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
29

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 21 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
30

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
31

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
32

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
vendredi 17 février 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
33

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
34

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
35

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II
Cote
6W805
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
36

A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
37

Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
38

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
39

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
40

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
41

Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)
Cote
6W829
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005)...
42

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110
Cote
6W751
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
43

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
44

Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES
Cote
6W601
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de...
45

Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : S.R.D.E.
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
46

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues - lot n° 2 : CANONGE et BIALLEZ
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
47

A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure, lotissement industriel Synerpôles.(Tranche 3B - Tranche 3). Pièces générales. Lot n° 1 : Groupement LAURIOL / LEMBEYE / LAUPIE - Lot n° 2 : BENOI - Lot n° 3 : AMEC SPIE
Cote
6W603
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure,...
48

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel , commune de Boisset et Gaujac. Pièces générales
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
49

Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard - Lot n° 2 : Adduction d'eau potable. Assainissement d'eaux usées. Avenant n° 1 : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à...
50

Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo en vue de la réalisation d'un projet de plan d'eau au lieu dit la Coste - la Vabreille : EKOS INGENIERIE
Cote
6W602
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo...
51

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès
Cote
6W828
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma directeur de développement économique du Grand...
52

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W761
 Date
jeudi 08 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
53

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 08 décembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
54

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu
Cote
6W752
 Date
mardi 11 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
55

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W761
 Date
jeudi 06 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
56

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 06 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
57

A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres
Cote
6W604
 Date
lundi 26 septembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
58

A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel, commune de Boisset et Gaujac. Commission d'appel d'offres
Cote
6W604
 Date
mardi 13 septembre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
59

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W760
 Date
jeudi 30 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
60

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W766
 Date
jeudi 30 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
61

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W760
 Date
jeudi 09 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
62

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W766
 Date
jeudi 09 juin 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
63

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
64

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
65

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence
Cote
6W753
 Date
21/05/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
66

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W766
 Date
jeudi 14 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
67

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W760
 Date
jeudi 14 avril 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
68

Séminaire des Elus de l'Agglo : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W765
 Date
jeudi 24 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus de l'Agglo : Convocation, dossier...
69

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 15 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels :...
70

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W759
 Date
jeudi 03 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
71

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W765
 Date
jeudi 03 mars 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
72

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
73

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier
Cote
6W799
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
74

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale
Cote
6W796
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
75

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
76

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
Cote
6W833
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
77

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
78

Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
79

Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)
Cote
6W600
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
80

Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité d'une construction existante. Musée des Vallées Cévenoles site Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC
Cote
6W602
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité...