Communauté d'Agglo

1
Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
3
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069

Date

2006-2007

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
4
Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
5
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
6
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
7
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
8
Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

2006

Cote

6W873
- Contexte : Index W
- Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
9
Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
10
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045

Date

2006

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
11
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 décembre 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
12
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 décembre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
14
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
15
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 12 octobre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
16
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 12 octobre 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
17
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
18
Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
19
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W763
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
20
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W768
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
21
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
22
Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

jeudi 1er juin 2006

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
23
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W762
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
24
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

mercredi 31 mai 2006

Cote

6W768
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
25
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 mars 2006

Cote

6W768
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
26
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 mars 2006

Cote

6W762
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
27
Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
28
Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission locale chargée d'évaluer les transferts...
29
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
30
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
31
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 02 mars 2006

Cote

6W762
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
32
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

vendredi 17 février 2006

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
33
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
34
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
35
S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
36
A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

Date

2005

Cote

6W603
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
37
Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche. Programme travaux 2004. Avenant n°1 : Groupement GTM / SUD LOC / SCAIC

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
38
DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
39
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
40
Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : BENOI

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
41
Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)

Date

2005

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005)...
42
Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110

Date

2004-2005

Cote

6W751
- Contexte : Index W
- Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
43
Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
44
Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de l'entrée Sud de la Communauté. Avenant de transfert de marché de SMA Conseil à SITETUDES

Date

2005

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché : Requalification de la R.N. 2106. Etude de...
45
Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre des dispositifs d'auto surveillance sur la station d'épuration de Saint-Privat des Vieux : S.R.D.E.

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux d'exécution, mise en œuvre...
46
Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues - lot n° 2 : CANONGE et BIALLEZ

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
47
A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure, lotissement industriel Synerpôles.(Tranche 3B - Tranche 3). Pièces générales. Lot n° 1 : Groupement LAURIOL / LEMBEYE / LAUPIE - Lot n° 2 : BENOI - Lot n° 3 : AMEC SPIE

Date

2005

Cote

6W603
- Contexte : Index W
- A.O.O. Commune de Salindres. Travaux d'infrastructure,...
48
A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel , commune de Boisset et Gaujac. Pièces générales

Date

2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
49
Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard - Lot n° 2 : Adduction d'eau potable. Assainissement d'eaux usées. Avenant n° 1 : LACOMBE BONNET

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à...
50
Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo en vue de la réalisation d'un projet de plan d'eau au lieu dit la Coste - la Vabreille : EKOS INGENIERIE

Date

2005

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Mission d'assistance technique à la Communauté d'Agglo...
51
Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Schéma directeur de développement économique du Grand...
52
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 08 décembre 2005

Cote

6W761
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
53
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 08 décembre 2005

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
54
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels...
55
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 06 octobre 2005

Cote

6W761
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
56
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 06 octobre 2005

Cote

6W767
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
57
A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

Date

lundi 26 septembre 2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
58
A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement des eaux usées quartier du Mas Clauzel, commune de Boisset et Gaujac. Commission d'appel d'offres

Date

mardi 13 septembre 2005

Cote

6W604
- Contexte : Index W
- A.O.O.N. Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement...
59
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 juin 2005

Cote

6W760
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
60
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 juin 2005

Cote

6W766
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
61
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 09 juin 2005

Cote

6W760
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
62
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 09 juin 2005

Cote

6W766
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
63
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
64
Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
65
Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

Date

21/05/2005

Cote

6W753
- Contexte : Index W
- Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
66
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 avril 2005

Cote

6W766
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
67
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 14 avril 2005

Cote

6W760
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
68
Séminaire des Elus de l'Agglo : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 24 mars 2005

Cote

6W765
- Contexte : Index W
- Séminaire des Elus de l'Agglo : Convocation, dossier...
69
Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752
- Contexte : Index W
- Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels :...
70
Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 03 mars 2005

Cote

6W759
- Contexte : Index W
- Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
71
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 03 mars 2005

Cote

6W765
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
72
S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

Date

1995-2004

Cote

6W802 - 6W804
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
73
Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799
- Contexte : Index W
- Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
74
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
75
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
76
Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833
- Contexte : Index W
- Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
77
Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
78
Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
79
Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
80
Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité d'une construction existante. Musée des Vallées Cévenoles site Maison Rouge à Saint-Jean du Gard : SOCOTEC

Date

2004

Cote

6W602
- Contexte : Index W
- Convention - diagnostic préalable relatif à la solidité...

Résultats de la recherche

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069

Date

Cote

Contexte : Index W

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

Date

Cote

Contexte : Index W

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

Cote

Contexte : Index W

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

Cote

Contexte : Index W

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

Cote