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258 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse
Cote
2W202
 Date
1965 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbaux Commission sports et jeunesse
3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale d'études à caractère économique...
4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02
Cote
5W612
 Date
jeudi 07 décembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Travaux publics n° 95 - 02
7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance
Cote
1W294
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission relative à l'inscription des noms sur le...
10

Répertoire commission de sécurité Nîmes
Cote
4W43
 Date
1984-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire commission de sécurité Nîmes
11

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard
Cote
2W377
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès verbal de la Commission Administrative du Service...
12

Commissions, délégations
Cote
1W297
 Date
1944 - 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions, délégations
13

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05
Cote
6W820
 Date
01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations,...
14

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002
Cote
6W81
 Date
mercredi 06 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
16

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
Cote
2W967
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus de la Commission des Transports urbains
17

Compte rendu de la Commission Sociale
Cote
1W694
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte rendu de la Commission Sociale
18

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01
Cote
5W612
 Date
mercredi 10 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n°...
19

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions
Cote
3W770
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de...
20

Commission municipale de l'enfance
Cote
2W942
 Date
1989 - 1991, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission municipale de l'enfance
21

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
22

Commission Tourisme N° 95-01
Cote
4W654
 Date
10-10-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission Tourisme N° 95-01
23

Préparation Commission Finances
Cote
1W873
 Date
1983 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation Commission Finances
24

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01
Cote
6W823
 Date
mardi 09 juin 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire...
25

Compte Rendu de la Commission des festivités
Cote
1W673
 Date
1990, 1992, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte Rendu de la Commission des festivités
26

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
Cote
6W35
 Date
mercredi 27 février 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002
27

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 
Cote
6W397
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
28

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 
Cote
6W398
 Date
jeudi 19 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service...
29

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
30

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux
Cote
2W596
 Date
1987 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies...
31

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)
Cote
2W932
 Date
1987 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des...
32

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mardi 24 mai 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
33

Convocations à la Commission de l'Enseignement
Cote
5W335
 Date
17/01/1996, 12/06/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocations à la Commission de l'Enseignement
34

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme
Cote
6W391
 Date
1996-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
35

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas
Cote
3W235
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration...
36

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions
Cote
3W831
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus...
37

Compte-rendu Commission Enseignement 1999
Cote
5W794
 Date
jeudi 16 septembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1999
38

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
Cote
6W821
 Date
26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires
39

Compte-rendu Commission Enseignement 1988
Cote
5W794
 Date
1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 1988
40

Commission des Finances : Dossier préparatoire
Cote
6W824
 Date
24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Dossier préparatoire