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1

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1986

Cote

1W694

2

Procès verbaux Commission sports et jeunesse

Date

1965 - 1967

Cote

2W202

3

Commission extra municipale d'études à caractère économique : Procès verbaux

Date

1983 - 1984

Cote

2W596

4

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

5

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

6

Commission des Travaux publics n° 95 - 02

Date

jeudi 07 décembre 1995

Cote

5W612

7

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

8

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

9

Commission relative à l'inscription des noms sur le monument des Martyrs de la Résistance

Date

1947

Cote

1W294

10

Répertoire commission de sécurité Nîmes

Date

1984-1990

Cote

4W43

11

Procès verbal de la Commission Administrative du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Gard

Date

1987 - 1989

Cote

2W377

12

Commissions, délégations

Date

1944 - 1945

Cote

1W297

13

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

14

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

16

Comptes rendus de la Commission des Transports urbains

Date

1989 - 1991

Cote

2W967

17

Compte rendu de la Commission Sociale

Date

1984

Cote

1W694

18

Commission Urbanisme et Aménagement de l'Espace n° 96 - 01

Date

mercredi 10 janvier 1996

Cote

5W612

19

Commissions Urbanisme - Travaux Publics : C. R. de réunions

Date

1993

Cote

3W770

20

Commission municipale de l'enfance

Date

1989 - 1991, 1994

Cote

2W942

21

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

22

Commission Tourisme N° 95-01

Date

10-10-1995

Cote

4W654

23

Préparation Commission Finances

Date

1983 - 1985

Cote

1W873

24

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

Date

mardi 09 juin 1998

Cote

6W823

25

Compte Rendu de la Commission des festivités

Date

1990, 1992, 1994

Cote

1W673

26

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

Date

mercredi 27 février 2002

Cote

6W35

27

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

28

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

Date

jeudi 19 novembre 1998

Cote

6W398

29

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

30

Commission extra municipale de lutte contre les toxicomanies : Procès verbaux

Date

1987 - 1988

Cote

2W596

31

Prévention des risques majeurs. Cellule d'analyse des risques et d'information des populations (CARIP)

Date

1987 - 1997

Cote

2W932

32

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

33

Convocations à la Commission de l'Enseignement

Date

17/01/1996, 12/06/1996

Cote

5W335

34

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

35

Commission de l'enseignement et Conseil d'Administration du lycée J.B. Dumas

Date

1991

Cote

3W235

36

Commissions urbanisme et travaux publics : compte rendus de réunions

Date

1996

Cote

3W831

37

Compte-rendu Commission Enseignement 1999

Date

jeudi 16 septembre 1999

Cote

5W794

38

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821

39

Compte-rendu Commission Enseignement 1988

Date

1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

Cote

5W794

40

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

Cote

6W824