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C.T.P. Ville 2006 : Effectifs Ville et C.C.A.S. Bilan social C.C.A.S. 2005. Rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

Date

jeudi 29 juin 2006

Cote

6W997

2

C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

Date

lundi 10 mai 2004

Cote

6W996

3

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Mairie d'Alès. C.C.A.S. d'Alès

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

4

Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

Date

mercredi 31 décembre 2003

Cote

6W686 bis

5

Règlement intérieur des Comités Techniques Paritaires (postérieur à 1982)

Date

s.d.

Cote

6W686 bis

6

Réunion C.T.P. : Ecole de musique

Date

jeudi 21 mars 1996

Cote

6W469

7

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

8

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

9

Communauté d'Agglo : Comité Technique Paritaire 2003

Date

26/03, 23/06/2003

Cote

6W279

10

Communauté d'Agglo : Comité Technique Paritaire 2002

Date

20/06, 17/11, 20/11/ 2002

Cote

6W279

11

Communauté d'Agglo : Comité Technique Paritaire 20/11/2001

Date

mardi 20 novembre 2001

Cote

6W279

12

Comité Technique Paritaire Sapeurs-Pompiers

Date

Entre le 12 juillet 1996 et le 18 décembre 2000

Cote

4W551

13

Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

Date

26-11-1996 23-12-1996

Cote

4W207

14

Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

Date

31-01-1995 13-03-1995 29-09-1995

Cote

4W207

15

Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

Date

06-10-1995 07-03-1996 30-04-1996

Cote

4W207

16

Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux - Pompiers

Date

12-07-1996 17-09-1996 07-10-1996

Cote

4W207

17

Compte-rendus de réunions du Comité Technique Paritaire (C.T.P.)

Date

8 septembre 1992

Cote

1W767

18

Compte-rendus de réunions du Comité Technique Paritaire (C.T.P.)

Date

29 janvier 1993

Cote

1W767

19

Compte-rendus de réunions du Comité Technique Paritaire (C.T.P.)

Date

7 juillet 1994

Cote

1W767

20

Compte-rendus de réunions du Comité Technique Paritaire (C.T.P.)

Date

30 mars 1994

Cote

1W767