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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux et syndicaux 1998. Dossiers retenus
Cote
6W722
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'Offres - Examen des candidatures. Travaux communaux...
2

Programme syndical 1998
Cote
6W721
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1998
3

Bureau Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
18/04, 19/06, 31/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
4

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W720
 Date
06/02, 27/06, 24/09, 17/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
5

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
18/04, 26/06, 12/12/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
6

Bureau Avène (classement)
Cote
6W719
 Date
13/06, 03/10, 13/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
7

Commission d'appel d'offres. Choix des offres
Cote
6W718
 Date
mercredi 06 septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission d'appel d'offres. Choix des offres
8

Bureau Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
09/02, 16/05, 07/06, 08/11/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau Avène (classement)
9

Assemblée plénière Avène (classement)
Cote
6W718
 Date
22/02, 26/06, 21/11, 12/12/2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblée plénière Avène (classement)
10

Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
Cote
6W717
 Date
2001-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisations de voirie : Demandes et arrêtés
11

Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers Arc de Portal et Mas Sicard
Cote
6W716
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Mons. Extension quartiers...
12

Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier de Montredon
Cote
6W715
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1995 : Saint-Jean du Pin. Quartier...
13

Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement quartiers Mas Brun et les Plans
Cote
6W714
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal 1993-1994 : Ribaute. Renforcement...
14

Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations Boisset (Route de la Madeleine - 2ème Tranche - Route d'Anduze ) Rousson (C.D. 16 la Croisée - le Saut du Loup ) Saint-Privat (Rue Pasteur) Saint-Julien ( Chemin du Grès)
Cote
6W713
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1996 : Renouvellement de canalisations...
15

Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir de Saint-Alban
Cote
6W712
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renforcement du Réservoir...
16

Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites Rousson (Les Gardies) - Mons (Célas) - Saint-Privat (Antenne Torregrossa) - Saint-Julien (Impasse des 4 vents)
Cote
6W711
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1995 : Renouvellement de conduites...
17

Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac) et Allègre (Les Fumades)
Cote
6W710
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1994 : Renforcement Rousson (Brissac)...
18

Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Rhône Méditerranée Corse (08/09/1995)
Cote
6W709
 Date
vendredi 08 septembre 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
19

Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
Cote
6W708
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Soustelle : Adhésion à la Communauté d'Agglo
20

Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.) - Protocole d'accord Z.A. Sud
Cote
6W707
 Date
1997-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vézénobres : Création d'une zone industrielle (Z.I.)...
21

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
22

Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille : Amiante - Crèches - Ecole de Musique
Cote
6W705
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communes de Servas Saint-Sébastien d'Aigrefeuille :...
23

Qualité de l'eau
Cote
6W704
 Date
1994-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Qualité de l'eau
24

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation
Cote
6W703
 Date
2001-2002 ; 2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
25

Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche - Programme communal 1993 : 39ème tranche - Programme communal 1992 : 38ème tranche - Programme communal 1991
Cote
6W700
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 40ème tranche...
26

Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche. Programme communal 1990
Cote
6W699
 Date
1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 37ème tranche....
27

Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche. Programme communal 1989
Cote
6W698
 Date
1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 36ème tranche....
28

Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche. Programme communal 1988 : 34ème tranche .Programme communal 1987
Cote
6W697
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension du réseau : 35ème tranche....
29

Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème tranche
Cote
6W696
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement et extension des réseaux existants : 34ème...
30

AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
Cote
6W695
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Classement. Groupe de Travail. Appel d'offres
31

Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
Cote
6W694
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1995
32

Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
Cote
6W693
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat de l'AVENE. Programme 1994
33

Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations d'emprunts - Retrait de Cendras
Cote
6W692
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Divers : FININDEV - Lois - Plan de Trésorerie - Renégociations...
34

Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean du Pin (1990)
Cote
6W691
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan d'occupation des sols de Bagard (1987) et de Saint-Jean...
35

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)
Cote
6W690
 Date
1987-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°2)
36

Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°1)
Cote
6W689
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement par communes. Dossiers divers (boîte n°1)
37

AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les Blacous - Assainissement
Cote
6W688
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • AVENE : Halle de sports. Saint Privat des Vieux. Les...
38

Cendras : Retrait de la commune. Dossier Particuliers (divers)
Cote
6W687
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cendras : Retrait de la commune. Dossier Particuliers...
39

Programme Production 1998. Commission d'Appel d'Offres du 27/01/2000. Réhabilitation conduite Ø 500 Rocade Est Alès. Entreprise retenue : SMCE Forages (sans dossier)
Cote
6W685
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1998. Commission d'Appel d'Offres...
40

Programme Production 1998. Marché négocié suite à A.O. infructueux du 06/09/2000. Renforcement secteur Fontanes. Lot N°1 : S.C.A.I.C. (dossier). Lot N°2 : Service Pompes (dossier)
Cote
6W685
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1998. Marché négocié suite à A.O....