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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président
Cote
6W992
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux...
2

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)
Cote
6W995
 Date
1992-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992),...
3

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes
Cote
6W992 (2)
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté...
4

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère
Cote
6W995
 Date
mardi 26 avril 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes : Convention de prestation de...
5

Gestion du personnel de la crèche Croquelune
Cote
6W284
 Date
1995 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la crèche Croquelune
6

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel de l'école du musique de la Communauté de...
7

Etats des grévistes
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etats des grévistes
8

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)
Cote
6W435
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995),...
9

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
Cote
6W284
 Date
1996 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
10

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris
Cote
6W436
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un cadre pour le service « Développement...
11

Etat des coûts par service
Cote
6W435
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des coûts par service
12

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers
Cote
6W283
 Date
1997 - 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel collecte des ordures ménagères :...
13

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution
Cote
6W404
 Date
mardi 02 décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac....
14

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs
Cote
6W480
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation...
15

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo
Cote
6W284
 Date
1998 - 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de l'Administration générale de...
16

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)
Cote
6W285
 Date
1998 - 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier...
17

Recrutement d'un chargé de mission service Economique
Cote
6W436
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un chargé de mission service Economique
18

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL
Cote
6W432
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
19

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal
Cote
6W459
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation pour le transport des élèves du primaire...
20

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE
Cote
6W425
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction...
21

A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales
Cote
6W430
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces...
22

A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)
Cote
6W426
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le...
23

Recrutement d'une puéricultrice
Cote
6W436
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'une puéricultrice
24

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 14 : Etanchéité : STIM
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
25

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 7 : Revêtement de sols souples : RECOLOR
Cote
6W427
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
26

Marché négocié : Transport des élèves du primaire de Saint-Martin de Valgalgues : Cars du Mont Bouquet
Cote
6W459
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié : Transport des élèves du primaire de...
27

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : FER FORGE CEVENOL
Cote
6W431
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
28

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 13 : Electricité Courants forts et faibles : AGNIEL
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
29

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 1 : V.R.D., espaces verts, gros œuvre, clôture : MENDEZ Frères
Cote
6W430
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
30

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 6 : Revêtements de sols scellés, faïences : MC CARRELAGES
Cote
6W431
 Date
1999-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
31

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 11 : Plomberie Sanitaire : P.C.S.B. (avec pièces comptables)
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
32

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables ) : Lot 2 : Charpente couverture : MENDEZ Frères
Cote
6W430
 Date
1999-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
33

Gestion du personnel du théâtre
Cote
6W286
 Date
1999 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel du théâtre
34

Bulletins de salaire Vivre en Cévennes
Cote
8W
 Date
1999-2007
 Lieu
Rousson
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Vivre en Cévennes
35

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 8 : Menuiseries Bois Bardages : BUONO (défaillant) PASCAL.(avec pièces comptables)
Cote
6W427
 Date
1999-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
36

Construction crèche les Marmousets à Saint-Christol-lez-Alès : D.C.E.
Cote
6W429
 Date
lundi 19 juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche les Marmousets à Saint-Christol-lez-Alès...
37

Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc
Cote
6W436
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique...
38

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)
Cote
6W431
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
39

Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite
Cote
6W475
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de...
40

Marché n° 00M00012 : Aménagement bureaux rez de chaussée hôtel Communautaire.- lot 6 : Stores rideaux : Manufacture de stores du Languedoc
Cote
6W466
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché n° 00M00012 : Aménagement bureaux rez de chaussée...
41

Gestion du personnel du service Economique
Cote
6W286
 Date
2000 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel du service Economique
42

Transfert du personnel du S.I.R.O.M .(Syndicat Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères) de Saint-Hilaire de Brethmas à la Communauté d'Agglo (DAUTUN- SOUSSEING- KARWACKI- TIMAXIAN)
Cote
6W283
 Date
samedi 1er janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert du personnel du S.I.R.O.M .(Syndicat Intercommunal...
43

Marché négocié. Fourniture matériel de billetique&sur réseau transport en commun Galaxie : ASCOM Monétel. Avenant n° 1 et pièces comptables
Cote
6W443
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié. Fourniture matériel de billetique&sur...
44

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 3 : Doublages, cloisons, faux plafonds : BEAUZEDAT (remplaçant)
Cote
6W430
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
45

Marché avec société SOCOTRAL. Convention pour traitement encombrants collectés par le service communautaire
Cote
6W473
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché avec société SOCOTRAL. Convention pour traitement...
46

Convention d’assistance : Amélioration des installations de chauffage à la crèche « les Blacous » commune de Saint-Privat-des-Vieux B.E.T. Pantel - Architecte Rouge
Cote
6W471
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention d’assistance : Amélioration des installations...
47

Marché n° 00M00017 A.O.O. Travaux aménagement place des Martyrs de la Résistance square Brabo quai Boissier de Sauvages. Halte centrale bus. Pièces générales et lot n°1 : Voirie, génie civil : LEFEBVRE / GIRAUD
Cote
6W440
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché n° 00M00017 A.O.O. Travaux aménagement place...
48

Gestion du personnel de la piscine
Cote
6W286
 Date
2000 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la piscine
49

Mission d'assistance à l'élaboration d'un projet d'agglomération NICAYA, avec factures
Cote
6W468
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance à l'élaboration d'un projet d'agglomération...
50

Recrutement d'un directeur territorial. Détachement de Dominique Lauze
Cote
6W436
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un directeur territorial. Détachement...
51

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.
Cote
6W645
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
52

Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes
Cote
6W286
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les...
53

Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes
Cote
6W285
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les...
54

Marché négocié. Etude de conception et de créativité d'une filière Tourisme : D.G.C.A. Tourisme
Cote
6W632
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié. Etude de conception et de créativité...
55

Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil des entreprise Le Myriapôle à Alès - Lot n° 1 : GIRAUD Frères. Lot n° 2 : MARRON. Lot n° 3 : Espaces clôtures et avenant n° 1
Cote
6W646
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil...
56

Bulletins de salaire Pays Grand-Combien
Cote
8W905 - 8W
 Date
2001-2015
 Lieu
La Grand-Combe
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de salaire Pays Grand-Combien
57

Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure de la zone d'activité Lou Crès 2 sur la commune de Boisset et Gaujac : CEREG
Cote
6W644
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure...
58

Marché négocié : Etude de stabilité, de gestion des biogaz et des lixiviats de la décharge de Rousson : S.A. ATOS Environnement
Cote
6W644
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié : Etude de stabilité, de gestion des...
59

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo
Cote
6W286
 Date
2001 - 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel de l'Administration générale de...
60

Marché négocié : Etude de définition du Programme Local de l'Habitat du Grand Alès + Avenant n° 1 : URBANIS
Cote
6W638
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché négocié : Etude de définition du Programme Local...
61

Agglo : Marché négocié : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux : SARL COGEDE
Cote
6W94
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Marché négocié : Exploitation de 2 déchetteries...
62

Convention mission de pilotage, d'animation et d'aide au projet d'agglomération : NICAYA
Cote
6W468
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention mission de pilotage, d'animation et d'aide...
63

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Aménagement du Gardon traversée d'Alès. 2ème phase travaux D.C.E. - Lot 1 : Terrassements
Cote
5W897
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Aménagement...
64

A.O.O. Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère et de requalification des espaces du Grand Alès Titulaire : BETURE + Avenant n° 1/2002. Marché négocié n° 31/2001 : Etude d'élaboration d'un schéma de cohérence de l'aménagement du territoire de l'Agglo (SCOT) Titulaire : Groupement solidaire EURECA / I.T.C.
Cote
6W636
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère...
65

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Procès-verbal de réception des 16 lots
Cote
6W428
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
66

Recrutement d'un technicien territorial : Philippe Fages
Cote
6W436
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recrutement d'un technicien territorial : Philippe...
67

Agglo : Aménagement site du Rouret : Plans,mémoire technique et explicatif du concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction salle polyvalente et aménagement camping avec piscine sur le site du Rouret sur Saint-Christol-lez-Alès (07/01/2001)
Cote
6W92
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Agglo : Aménagement site du Rouret : Plans,mémoire...
68

Gestion du personnel O.P.A.H.
Cote
6W286
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Gestion du personnel O.P.A.H.
69

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)
Cote
6W649
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
70

Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau radio sur le réseau urbain Galaxie exploité par la ST2A : MC RADIO COMMUNICATIONS
Cote
6W440
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau...
71

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD
Cote
5W893
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux...
72

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
73

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues
Cote
6W631
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'un atelier relais sur la zone Destival...
74

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
75

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
76

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales
Cote
5W893
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux...
77

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet d'Agglomération : NICAYA
Cote
6W633
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise...
78

Marché de maîtrise d'œuvre sans formalité préalable : Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard : Patrick CHABERT
Cote
6W636
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre sans formalité préalable...
79

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
Cote
6W995
 Date
mardi 1er janvier 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences de 2 agents service Habitat
80

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Collecteur de transfert réseau assainissement collectif eaux usées quartier les Planes Nord Saint-Hilaire de Brethmas : Procès-verbal commission appel d'offres du 15/10/2002 - Lot 1 : SOGEA SUD / SADE - Lot2 : EPUR
Cote
5W897
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

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