Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

A.O.O. Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère et de requalification des espaces du Grand Alès Titulaire : BETURE + Avenant n° 1/2002. Marché négocié n° 31/2001 : Etude d'élaboration d'un schéma de cohérence de l'aménagement du territoire de l'Agglo (SCOT) Titulaire : Groupement solidaire EURECA / I.T.C.

Cote/Cotes extrêmes

6W636

Date

2001-2002

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n ° 40-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux