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1

Délibérations Communauté de Communes : Subvention aux C.O.G.E.S. et élus, mise à jour du tableau des effectifs, conventions prestation de service Ordures Ménagères, service Economique, centre médical, indemnité jury Ecole de musique, remplacement agent Ecole de musique, vacations professeurs de musique, indemnité prime de fin d'année, vacations médecin crèche et P.A.I.O., rémunération assistantes maternelles, nomination membres du C.T.P., indemnité de fonction Président et Vice-président

Date

1992-1998

Cote

6W992

2

Communauté de Communes : Arrêté de création (28/12/1992), statuts, liste du personnel à la création (01/07/1993), arrêtés agents, transfert du service Ordures Ménagères (1997)

Date

1992-1997

Cote

6W995

3

Délibérations et décisions régime indemnitaire Communauté de Communes

Date

1993

Cote

6W992 (2)

4

Communauté de Communes : Convention de prestation de service avec le Centre Médical Interprofessionnel Alès Mende Lozère

Date

mardi 26 avril 1994

Cote

6W995

5

Gestion du personnel de la crèche Croquelune

Date

1995 - 1999

Cote

6W284

6

Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

Date

1995-1997

Cote

6W435

7

Etats des grévistes

Date

1995-1997

Cote

6W435

8

Personnel Communauté de Communes : Effectifs (1995), recensement des besoins (1996). Création d'une direction technique de l'intercommunalité. Détachement d'Alain Baudrier (1996-1997)

Date

1995-1997

Cote

6W435

9

Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

Date

1996 - 1999

Cote

6W284

10

Recrutement d'un cadre pour le service « Développement économique » : Alain Séris

Date

1996

Cote

6W436

11

Etat des coûts par service

Date

1996-1997

Cote

6W435

12

Gestion du personnel collecte des ordures ménagères : Courrier, demandes de mutation, emplois saisonniers

Date

1997 - 2001

Cote

6W283

13

Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

Date

mardi 02 décembre 1997

Cote

6W404

14

A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

Date

1998-2001

Cote

6W480

15

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

1998 - 1999

Cote

6W284

16

Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

Date

1998 - 2003

Cote

6W285

17

Recrutement d'un chargé de mission service Economique

Date

1998

Cote

6W436

18

A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

Date

1999-2001

Cote

6W432

19

Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

Date

1999

Cote

6W459

20

Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

Date

1999

Cote

6W425

21

A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales

Date

1999

Cote

6W430

22

A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)

Date

1999-2001

Cote

6W426

23

Recrutement d'une puéricultrice

Date

1999

Cote

6W436

24

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 14 : Etanchéité : STIM

Date

1999-2002

Cote

6W428

25

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 7 : Revêtement de sols souples : RECOLOR

Date

1999-2002

Cote

6W427

26

Marché négocié : Transport des élèves du primaire de Saint-Martin de Valgalgues : Cars du Mont Bouquet

Date

1999

Cote

6W459

27

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : FER FORGE CEVENOL

Date

1999

Cote

6W431

28

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 13 : Electricité Courants forts et faibles : AGNIEL

Date

1999-2002

Cote

6W428

29

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 1 : V.R.D., espaces verts, gros œuvre, clôture : MENDEZ Frères

Date

1999-2001

Cote

6W430

30

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 6 : Revêtements de sols scellés, faïences : MC CARRELAGES

Date

1999-2001

Cote

6W431

31

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 11 : Plomberie Sanitaire : P.C.S.B. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W428

32

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables ) : Lot 2 : Charpente couverture : MENDEZ Frères

Date

1999-2000

Cote

6W430

33

Gestion du personnel du théâtre

Date

1999 - 2002

Cote

6W286

34

Bulletins de salaire Vivre en Cévennes

Date

1999-2007

Cote

8W

35

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 8 : Menuiseries Bois Bardages : BUONO (défaillant) PASCAL.(avec pièces comptables)

Date

1999-2004

Cote

6W427

36

Construction crèche les Marmousets à Saint-Christol-lez-Alès : D.C.E.

Date

lundi 19 juillet 1999

Cote

6W429

37

Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc

Date

2000-2001

Cote

6W436

38

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)

Date

2000-2002

Cote

6W431

39

Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite

Date

2000

Cote

6W475

40

Marché n° 00M00012 : Aménagement bureaux rez de chaussée hôtel Communautaire.- lot 6 : Stores rideaux : Manufacture de stores du Languedoc

Date

2000

Cote

6W466

41

Gestion du personnel du service Economique

Date

2000 - 2002

Cote

6W286

42

Transfert du personnel du S.I.R.O.M .(Syndicat Intercommunal de Ramassage des Ordures Ménagères) de Saint-Hilaire de Brethmas à la Communauté d'Agglo (DAUTUN- SOUSSEING- KARWACKI- TIMAXIAN)

Date

samedi 1er janvier 2000

Cote

6W283

43

Marché négocié. Fourniture matériel de billetique&sur réseau transport en commun Galaxie : ASCOM Monétel. Avenant n° 1 et pièces comptables

Date

2000-2001

Cote

6W443

44

A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 3 : Doublages, cloisons, faux plafonds : BEAUZEDAT (remplaçant)

Date

2000-2001

Cote

6W430

45

Marché avec société SOCOTRAL. Convention pour traitement encombrants collectés par le service communautaire

Date

2000

Cote

6W473

46

Convention d’assistance : Amélioration des installations de chauffage à la crèche « les Blacous » commune de Saint-Privat-des-Vieux B.E.T. Pantel - Architecte Rouge

Date

2000

Cote

6W471

47

Marché n° 00M00017 A.O.O. Travaux aménagement place des Martyrs de la Résistance square Brabo quai Boissier de Sauvages. Halte centrale bus. Pièces générales et lot n°1 : Voirie, génie civil : LEFEBVRE / GIRAUD

Date

2000

Cote

6W440

48

Gestion du personnel de la piscine

Date

2000 - 2002

Cote

6W286

49

Mission d'assistance à l'élaboration d'un projet d'agglomération NICAYA, avec factures

Date

2000-2001

Cote

6W468

50

Recrutement d'un directeur territorial. Détachement de Dominique Lauze

Date

2000-2001

Cote

6W436

51

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

Date

2001

Cote

6W645

52

Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

53

Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes

Date

2001

Cote

6W285

54

Marché négocié. Etude de conception et de créativité d'une filière Tourisme : D.G.C.A. Tourisme

Date

2001-2003

Cote

6W632

55

Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil des entreprise Le Myriapôle à Alès - Lot n° 1 : GIRAUD Frères. Lot n° 2 : MARRON. Lot n° 3 : Espaces clôtures et avenant n° 1

Date

2001

Cote

6W646

56

Bulletins de salaire Pays Grand-Combien

Date

2001-2015

Cote

8W905 - 8W

57

Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure de la zone d'activité Lou Crès 2 sur la commune de Boisset et Gaujac : CEREG

Date

2001

Cote

6W644

58

Marché négocié : Etude de stabilité, de gestion des biogaz et des lixiviats de la décharge de Rousson : S.A. ATOS Environnement

Date

2001

Cote

6W644

59

Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

Date

2001 - 2002

Cote

6W286

60

Marché négocié : Etude de définition du Programme Local de l'Habitat du Grand Alès + Avenant n° 1 : URBANIS

Date

2001

Cote

6W638

61

Agglo : Marché négocié : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux : SARL COGEDE

Date

2001

Cote

6W94

62

Convention mission de pilotage, d'animation et d'aide au projet d'agglomération : NICAYA

Date

2001

Cote

6W468

63

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Aménagement du Gardon traversée d'Alès. 2ème phase travaux D.C.E. - Lot 1 : Terrassements

Date

2001-2002

Cote

5W897

64

A.O.O. Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère et de requalification des espaces du Grand Alès Titulaire : BETURE + Avenant n° 1/2002. Marché négocié n° 31/2001 : Etude d'élaboration d'un schéma de cohérence de l'aménagement du territoire de l'Agglo (SCOT) Titulaire : Groupement solidaire EURECA / I.T.C.

Date

2001-2002

Cote

6W636

65

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Procès-verbal de réception des 16 lots

Date

2001-2002

Cote

6W428

66

Recrutement d'un technicien territorial : Philippe Fages

Date

2001

Cote

6W436

67

Agglo : Aménagement site du Rouret : Plans,mémoire technique et explicatif du concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction salle polyvalente et aménagement camping avec piscine sur le site du Rouret sur Saint-Christol-lez-Alès (07/01/2001)

Date

2001

Cote

6W92

68

Gestion du personnel O.P.A.H.

Date

2001

Cote

6W286

69

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

Date

2002-2003

Cote

6W649

70

Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau radio sur le réseau urbain Galaxie exploité par la ST2A : MC RADIO COMMUNICATIONS

Date

2002

Cote

6W440

71

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD

Date

2002-2003

Cote

5W893

72

Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

73

Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues

Date

2002-2003

Cote

6W631

74

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

75

Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

76

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales

Date

2002-2003

Cote

5W893

77

Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet d'Agglomération : NICAYA

Date

2002

Cote

6W633

78

Marché de maîtrise d'œuvre sans formalité préalable : Aménagement de la zone artisanale de l'Hospitalet à Bagard : Patrick CHABERT

Date

2002

Cote

6W636

79

Transfert de compétences de 2 agents service Habitat

Date

mardi 1er janvier 2002

Cote

6W995

80

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Collecteur de transfert réseau assainissement collectif eaux usées quartier les Planes Nord Saint-Hilaire de Brethmas : Procès-verbal commission appel d'offres du 15/10/2002 - Lot 1 : SOGEA SUD / SADE - Lot2 : EPUR

Date

2002-2003

Cote

5W897