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Résultats de la recherche

1

Centre Hospitalier : Conseils d'administration1996

Date

Entre le 06 mai 1996 et le 20 décembre 1996

Cote

4W640

2

Répertoire alphabétique bons alimentaires

Date

1994-1995

Cote

6W585

3

Restaurants : demandes d'inscription

Date

1986

Cote

2W196

4

Budget Primitif 1983 : Soins Infirmiers

Date

1983

Cote

4W504

5

C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration

Date

1998

Cote

5W130

6

C.C.A.S. : Soins Infirmiers - C.A.M.S.P. : Budget Primitif

Date

1993

Cote

5W127

7

Commission Locale d'Insertion : Arrêté de composition n° 3 Alès Ville (01/02/2004). C.L.I. plénière du 27/02/2004

Date

vendredi 27 février 2004

Cote

6W566

8

Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1982

Cote

3W114

9

Souscription en faveur des victimes des inondations du Sud-Ouest et du Midi de la France

Date

1930

Cote

2W410

10

C.C.A.S. : Préparation du budget

Date

1990

Cote

5W124

11

Répertoire alphabétique allocations compensatrices personnes âgées

Date

1987-1995

Cote

6W584

12

Dossiers individuels des personnes suivies par le service Soins Infirmiers : lettres BER (pas de TRA)

Date

1984-2001

Cote

5W69

13

Bilan d'activité du service R.M.I.

Date

1992

Cote

4W514

14

Préparation de la Nuit de la Solidarité

Date

20-12-1990

Cote

4W692

15

Aide à domicile personnes âgées

Date

1983

Cote

1W686

16

C.L.I .: Contrats d'insertion validés en bureau de Commission Locale d'Insertion : Compte-rendu de bureau

Date

17/03/2000 - 06/12/2002

Cote

6W557

17

Allocations aux familles des Indésirables

Date

1940 - 1941

Cote

1W476

18

ATD Quart Monde, délégation alésienne : Activités, courrier du président Roland Jacques. Rapports d'activité 2001, 2006. Journée mondiale du refus de la misère

Date

1997-2006

Cote

6W979

19

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion, balances, registre de comptabilité

Date

1966

Cote

1W700

20

Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, pension, traité, contentieux, cession immobilière, échange

Date

1875 – 1882

Cote

1W377

21

Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

Date

1878 – 1889

Cote

1W379

22

Bulletins de salaire du personnel à temps complet du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1972

Cote

1W693

23

Préparation de la Nuit de la Solidarité

Date

20-12-1991

Cote

4W692

24

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Date

Septembre à Décembre 1997

Cote

4W684

25

Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier

Date

1991-1992

Cote

5W123

26

Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1951 - 1979

Cote

1W693

27

Règlement intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. d'Alès

Date

2001

Cote

6W19

28

Répertoire alphabétique Sport

Date

1983-2001

Cote

6W582

29

Fiches budgétaires C.C.A.S.

Date

1985

Cote

4W728

30

Répertoire alphabétique Placements

Date

1990-1997

Cote

6W586

31

Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1977

Cote

3W94

32

Admissions en foyers d'hébergement

Date

1987

Cote

2W192

33

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

34

Maintien à domicile. Service Aide à domicile : Courrier, budget

Date

2005

Cote

6W9

35

Service Soins Infirmiers à Domicile : Courrier, budget 2005

Date

2005

Cote

6W11

36

Etat de paiement aux hôpitaux, établissements divers, orphelins, docteurs et pharmaciens

Date

1939

Cote

2W495

37

C.C.A.S. : Courrier finances

Date

2004

Cote

6W15

38

C.C.A.S. : Soins Infirmiers : Compte Administratif

Date

1996

Cote

5W129

39

Fiches budgétaires Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.), Foyers, Soins infirmiers, C.A.M.S.P.

Date

1984

Cote

3W118

40

Aide sociale au sport

Date

1996-1997

Cote

4W710

41

Demandes de subventions, manifestations, expositions, conférences, utilisation du théâtre

Date

1936 - 1950

Cote

2W260

42

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992

Date

1992

Cote

4W502

43

C.L.I. : Réunions du bureau, du comité de pilotage, C.L.I. plénière

Date

2001-2003

Cote

6W983

44

C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)

Date

1995-1997

Cote

4W716

45

Association « La Capitelle » (personnes âgées, handicapées)

Date

2004

Cote

6W980

46

Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux liquidatifs Foyers

Date

1984

Cote

3W71

47

Association « Langue et partage » (alphabétisation) : Fiche descriptive

Date

Sans date

Cote

6W981

48

Personnes âgées : Colloque AMODOPAH (04/06/1992), hébergement en Foyer Résidence, projet ACCORD (1989-1994), plan de la politique d'action sociale du département

Date

1989-1996

Cote

4W701

49

C.C.A.S. : Séances des Commissions cantonales d'Admissions : décisions

Date

1988

Cote

1W697

50

Actes divers : vente, rente foncière, succession, mariage, bail, traité, indemnités, minute, quittance, inscription à la conservation des hypothèques

Date

1883 – 1885

Cote

1W378

51

Secours aux enfants nécessiteux des écoles laïques et publiques

Date

1965

Cote

1W857

52

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

53

Rapport d'activité 2000 service Maintien à Domicile, Auxiliaires de vie

Date

2000

Cote

6W587

54

Centre hospitalier d'Alès : C.A.P. locale et Conseil d'Administration 2002

Date

Janvier à Décembre 2002

Cote

6W69

55

D.D.S.S. : Allocations compensatrices

Date

1993

Cote

3W443

56

Charte Solidarité Eau (S.R.D.E.)

Date

1996

Cote

5W122

57

Aide à domicile personnes âgées

Date

1983

Cote

1W685

58

D.D.S.S. : Notifications Aide médicale à domicile

Date

1993

Cote

3W434

59

Registre des décisions du Président de la Commision Administrative du B.A.S.

Date

De mars 1985 à décembre 1988

Cote

3W569

60

SOS Entraide 750 route la Royale, 5 rue Florian : Réunion, distribution, aides, conventions, lutte contre la précarité

Date

1984-1992

Cote

4W693

61

Colis aux enfants de chômeurs

Date

1988

Cote

2W193

62

Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993

Date

1992-1993

Cote

5W123

63

Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous

Date

27/12/1990

Cote

5W123

64

PACT Urbain d'Alès : Politique d'insertion par l'économique. Comité technique du P.L.I.E.

Date

1993-1999

Cote

6W578

65

C.L.I. plénière N°3 Alès ville : Bilan et programme territorial d'insertion

Date

vendredi 11 janvier 2008

Cote

6W983

66

Direction Départementale Sanitaire et Sociale (D.D.S.S.) : décision de la commission cantonale d'admission à l'aide médicale à domicile et hospitalière

Date

1986

Cote

1W698

67

Répertoire alphabétique C.L.I. (Commission Locale d'Insertion)

Date

25/01/2002- 10/01/2003

Cote

6W557

68

Centre hospitalier : Conseil d'Administration, dossier et procès-verbal

Date

vendredi 10 octobre 2003

Cote

5W685

69

Malades mentaux : Arrêtés d'hospitalisation d'office

Date

1993-1994

Cote

4W513

70

Secours aux enfants des familles nécessiteuses, écoles libres et publiques

Date

1962

Cote

1W824

71

C.C.A.S. : Bilan d'activité

Date

1993

Cote

4W514

72

D.D.S.S. : Récapitulatifs des décisions prises par le Président du Conseil Général

Date

Du 1er juillet 1993 au 11 janvier 1994

Cote

3W445

73

Aide médicale : registre "hôpital"

Date

1983 - 1984

Cote

1W608

74

Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du C.C.A.S

Date

17/01/1990 - 08/02/1990 - 19/04/1990

Cote

5W68

75

C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires

Date

1995-1999

Cote

4W647

76

Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) : Budget Primitif (B.P.), Budget supplémentaire (B.S.), Compte administratif (C.A.), Compte de gestion

Date

1961 - 1965

Cote

1W700

77

Listes de paie, rémunérations et charges, bordereaux liquidatifs Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1985

Cote

3W76

78

Mise en place d'un guichet unique (objectif)

Date

1998

Cote

4W716

79

Réunions de la Commission Médicale d'Etablissement

Date

1989-1990

Cote

3W754

80

D.D.S.S. : Commission d'admission à l'aide sociale : Rejet de frais de séjour en maison de retraite

Date

1993

Cote

3W432