Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Malades mentaux : Arrêtés d'hospitalisation d'office

Cote/Cotes extrêmes

4W513

Date

1993-1994

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement C.C.A.S./Finances

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux