Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

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Archives de la commune d'Alès

Actes divers : vente, rente foncière, traité, indemnités, quittance, legs, contentieux, arrêté, délibération, déclaration d'emploi, jugement d'expropriation

Cote/Cotes extrêmes

1W379

Date

1878 – 1889

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ASSISTANCE, Bureau de Bienfaisance

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